Annonay sur twitter Annonay facebook
Accueil du site > La mairie à votre service > Les compte-rendus du Conseil municipal

Les compte-rendus du Conseil municipal

Vous pouvez consulter et télécharger les comptes rendus du Conseil Municipal qui ont été approuvés.

L.2121-25 Loi n° 96-142 du 21 février 1996

Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux. Chacun peut les publier sous sa responsabilité. La personne visée au premier alinéa désireuse de se faire communiquer la copie des budgets ou des comptes d’une commune peut l’obtenir, à ses frais, aussi bien du maire que des services déconcentrés de l’Etat. Les dispositions du présent article s’appliquent aux établissements publics administratifs des communes.

Articles de cette rubrique


CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2009
Ordre du jour du conseil du Lundi 21 Septembre 2009 : Eau - Assainissement Opération de requalification du lit et des berges de la Cance au droit du lieudit Quai de Merle - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières (Projet de délibération (...) > suite


CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 29 JUIN 2009
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 29 JUIN 2009 18 h 30 – Salle Montgolfier) Ordre du Jour N° d’ordre de la délibération 2009/116.Démission de deux membres de l’assemblée communale -Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux Administration Générale 2009/117.Election de représentants du Conseil (...) > suite


CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 27 AVRIL 2009
Ordre du jour du conseil du Lundi 27 Avril 2009 : Jeunesse 2009/68.Conseil Municipal de la Jeunesse - Mise en place d’une charte Démocratie Participative 2009/69.Création de Conseils de Quartier - Validation de la Charte > suite


CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 23 MARS 2009
Ordre du jour du conseil du Lundi 23 Mars 2009 : Personnel Communal 2009/42.Organisation des services - Convention de mutualisation Ville d’Annonay/Centre Communal d’Action Sociale / Communauté de Communes du Bassin d’Annonay 2009/43.Personnel Communal - Recrutement d’un agent requérant (...) > suite


CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 26 JANVIER 2009
Ordre du jour du conseil du Lundi 26 Janvier 2009 : Finances Communales 2009/4.Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2009 2009/5.Adoption du Budget Primitif > suite


Lundi 15 Décembre 2008
Ordre du jour du conseil du Lundi 15 Décembre 2008 : Intercommunalité 2008/285.Extension des compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin Annonéen Finances Communales 2008/286.Budget Primitif 2009 - Débat d’Orientation Budgétaire 2008/287.Admissions (...) > suite


Lundi 17 Novembre 2008
Ordre du jour du conseil du Lundi 17 Novembre 2008 : Délibérations 250.Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Information du Conseil Municipal 251.Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Information du Conseil (...) > suite


Lundi 29 Septembre 2008
Ordre du jour du conseil du Lundi 29 Septembre 2008 : Information au Conseil Municipal - Décharge de fonctions du Directeur Général des Services Finances Communales 207.Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur les comptes de la Commune d’Annonay pour les (...) > suite


Lundi 30 Juin 2008
Ordre du jour du conseil du Lundi 30 Juin 2008 : Information 165.Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2007 - Information du Conseil Municipal Finances Communales 166.Budget Principal > suite


Jeudi 29 Mai 2008
Ordre du jour du conseil du Jeudi 29 Mai 2008 : Finances Communales 136.• Garantie totale d’un emprunt d’un montant de 49.889,00 € contracté par l’Office Public Muni-cipal d’HLM d’Annonay (OPMHLM) - Financement de l‘opération « Rénovation de 6 villas – Cité du Zodiaque à Annonay » Administration (...) > suite


Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche