LUNDI 19 MARS 2012
à 18 h 30 en Mairie
Hôtel de Ville - Salle Montgolfier
ORDRE DU JOUR
Finances Communales
1. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2012
2. Adoption du Budget Primitif - Exercice 2012 - Budget Principal
3. Autorisations de programme -Crédits de paiement Adaptation des AP/CP en cours AP2005/03 « Réalisation de la Voie de Deûme »
4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
5. Autorisations de programme - Crédits de paiement Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01« Requalification de la Place des Cordeliers »
6. Adoption du Budget Primitif - Exercice 2012 - Budget Annexe de la Régie de l’Eau
Administration Générale
7. Maison des Services Publics (Gestion des cimetières) Service extérieur des pompes funèbres - Demande de renouvellement d’habilitation funéraire
Ressources Humaines
8. Adoption du règlement intérieur de sécurité
9. Tableau des emplois 2012
Education et Jeunesse
10. Organisation d’un forum santé - Demandes de subvention
Politique de la Ville
11. Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012
Sports
12. Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention d’utilisation avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)
13. Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2012
Culture
14. Approbation du plan de récolement des collections du Musée Vivarois César Filhol appartenant à la commune d’Annonay
15. Approbation de la convention à intervenir entre le Collège des Perrières et la Commune d’Annonay dans le cadre du dispositif de classe à horaires aménagés (CHAM) avec une classe de 6ème
16. Versement d’une avance sur subvention au profit du Comité de Jumelage - Exercice 2012
Urbanisme
17. Modification du plan d’occupation des sols - Approbation
18. Dispositions favorisant les performances énergétiques et les énergies renouvelables - Dépassement des règles relatives à la densité d’occupation des sols
19. Cession de différentes parcelles situées à Varagnes -Annonay- au profit de Mme LEFEVRE-SEGUIN
Voirie-Infrastructures
20.Marchés forains - Approbation du nouveau règlement
Questions Diverses
OD/CF/ZE/Assemblées – 13/03/12 - 15:43:06