Il se déroulera le :
LUNDI 19 MARS 2012
A partir de 18 h 30 en Mairie, Salle Montgolfier
ORDRE DU JOUR
Finances Communales
41.2012 - Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2012
42.2012 - Adoption du Budget Primitif - Exercice 2012 -Budget Principal
43.2012 - Autorisations de programme -Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2005/03 « Réalisation de la Voie de Deûme »
44.2012 - Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01« Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
45.2012 - Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »
46.2012 -Adoption du Budget Primitif - Exercice 2012 -Budget Annexe de la Régie de l’Eau
Administration Générale
47.2012 - Maison des Services Publics (Gestion des cimetières) - Service extérieur des pompes funèbres - Demande de renouvellement d’habilitation funéraire
Ressources Humaines
48.2012 - Adoption du règlement intérieur de sécurité
49.2012 - Tableau des emplois 2012
Education et Jeunesse
50.2012 - Organisation d’un forum santé - Demandes de subvention
Politique de la Ville
51.2012 - Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012
Sports
52.2012 - Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention d’utilisation avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)
53.2012 - Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2012
Culture
54.2012 - Approbation du plan de récolement des collections du Musée Vivarois César Filhol appartenant à la commune d’Annonay 55.2012 - Approbation de la convention à intervenir entre le Collège des Perrières et la Commune d’Annonay dans le cadre du dispositif de classe à horaires aménagés (CHAM) avec une classe de 6ème
56.2012 - Versement d’une avance sur subvention au profit du Comité de Jumelage - Exercice 2012
Urbanisme
57.2012 - Modification du plan d’occupation des sols - Approbation
58.2012 - Dispositions favorisant les performances énergétiques et les énergies renouvelables -Dépassement des règles relatives à la densité d’occupation des sols
59.2012 - Cession de différentes parcelles situées à Varagnes-Annonay-au profit de Mme LEFEVRE-SEGUIN
Voirie-Infrastructures
60.2012 - Marchés forains – Approbation du nouveau règlement
Questions Diverses