LUNDI 11 FEVRIER 2013
à partir de 18 h 30 En Mairie - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Avant l’ouverture de la séance :
Intervention du Capitaine DAL COL, Commandant de la Communauté de Brigades de Gendarmerie d’Annonay : Présentation des actions de ses services
A l’ouverture de séance :
Finances Communales
1 - Budget Primitif 2013 - Débat d’Orientations Budgétaires
Régie Municipale d’Eau
2 - Projets d’amélioration des canalisations d’eau ou d’extension du réseau public - Avenue Gaston Duclos - Première tranche - Chemin de Lapras - Rue des Gonottes - Demande de subvention au titre de la DETR 2013
3 - Projet de modification du débit réservé du barrage du Ternay - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse - Exercice 2013
Ressources Humaines
4 - Modifications du tableau des effectifs 2013
Jeunesse
5 - Organisation du Salon du Livre Jeunesse
6 - Organisation d’un Forum Santé - Demandes de subvention auprès de l’Etat, de la Région Rhône-Alpes et autres partenaires institutionnels
7 - Appel à projets « Enfance Jeunesse » - Reconduction et validation du règlement
Sports
8 - Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs suivants : BCNA, CNA, CSA, FCA et HBCA - Exercice 2013
Culture
9 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune d’Annonay, la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay (MJC) et les MJC en Rhône-Alpes - Attribution de la subvention 2013
Politique Foncière Territoriale
10 - Collège de la Lombardière - Régularisation foncière - Transfert de propriété entre la Ville d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche
11 - Régularisation foncière - Opération de rénovation urbaine LOGIREL - Rétrocession de parcelles par la SA D’HLM FOYER VELLAVE à la commune (1ère partie)
12 - Complément de cession de la parcelle cadastrée AB 397 sise Varagnes - Annonay à Madame Valérie LEFEVRE-SEGUIN
13- Cession d’une parcelle de terrain sise Quartier de Vaure à la SCI DU RUISSEAU
Développement du Territoire
14 - PNRQAD - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Calendrier et modalités de la concertation préalable - Approbation
15 - PNRQAD - Ilots Boissy d’Anglas, Ranchet et Malleval - Validation des périmètres et des principes d’aménagement de chaque îlot en vue de la constitution du dossier préalable à l’enquête de DUP
Bâtiments Communaux
16 - Ecole maternelle Font Chevalier - Travaux de rénovation de la chaufferie et du réseau de chauffage - Demande de subvention au titre de la DETR 2013
17- Locaux des abattoirs - AS 81 et 82 - Déclassement du domaine public et cession à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Environnement
18 - Opération expérimentale de dépressage sur un peuplement de cèdres dépérissant en forêt du Montmiandon - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes
Questions Diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées – Le 05/02/13 - 9:32:10