ORDRE DU JOUR
Information du Conseil municipal
- Rapport d’activités de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées
Finances communales
- Détermination du cadre budgétaire
- Fixation des taux d’imposition communaux pour l’exercice 2010
- Adoption du Budget Primitif - Exercice 2010 - Budget Principal
- Adoption du Budget Primitif - Exercice 2010 - Budget Annexe des Affaires Economiques
- Adoption du Budget Primitif - Exercice 2010 - Budget Annexe Régie de l’Eau
- Autorisations de programme - Crédits de paiement 2009 - Adaptation
des AP/CP en cours "AP 2005/03 - Réalisation de la Voie de Deûme"
- Autorisations de programme - Crédits de paiement 2009 - Adaptation
des AP/CP en cours "AP 2009/01 – Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque"
Administration générale
- Approbation de la nouvelle convention de coordination à intervenir entre la Police Nationale et la Police Municipale
Développement économique
- Participation modifiée des financeurs pour l’Opération Urbaine Collective du Centre Ville
Ressources humaines
- Ressources Humaines - Tableau des emplois
- Ressources Humaines - Régime indemnitaire de la Ville d’Annonay
- Ressources Humaines - Modifications du tableau des effectifs
Scolaire
- Approbation de la convention d’objectifs à intervenir entre la Ville d’Annonay et le Groupement des Œuvres Laïques d’Annonay
Social
- Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2010
Sports
- Subventions municipales aux associations et clubs sportifs – Répartition
de l’enveloppe - Année 2010
- Dispositif du Contrat Educatif Local - Intégration du Club Sportif Annonéen (CSA) et approbation de la convention inhérente
Culture
- Festival Région en Scène 2010 - Approbation de la convention de partenariat à intervenir entre la Commune d’Annonay et l’Association « LE MAILLON »
Urbanisme - Travaux
- Participation municipale au bénéfice du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Ardèche (CAUE ) - Convention de mission d’accompagnement à la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS ) et sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU )
- Plan d’Occupation des Sols (POS ) - Modification - Servitude secteur Hôpital (Article L 123.2 du Code de l’Urbanisme) - Information du Conseil Municipal
Voirie - Infrastructures
- Voie de Deûme - Piège à corps flottants - Demande de subvention auprès de l’Etat
- Acquisition d’un phytobac - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Eau potable
- Eau Potable - Grille tarifaire - Prestations de services en régie