CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 20 JUIN 2024
Publié le jeudi 13 juin 2024
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 juin 2024 à 18h30 à la salle Montgolfier - Hôtel de ville.
CM-2024-031 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation conférée à Monsieur le Maire
CM-2024-039 Tranquillité publique - Convention avec l’Etat relative au déport d’image de la vidéoprotection urbaine
CM-2024-040 Tranquillité publique - Convention de coordination 2024-2026 entre la police municipale et la gendarmerie nationale
CM-2024-041 Espaces publics et aménagement urbain - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Davézieux pour la rénovation du chemin des Grailles
CM-2024-042 Habitat - Signature d’une convention avec PROCIVIS Vallée du Rhône relative aux aides à l’accession à la propriété et la rénovation de logements
CM-2024-044 Protocole, Logistique et Evènementiel - Subventions aux associations "Anciens Combattants" - Exercice 2024
CM-2024-045 Culture - Attribution de subventions aux associations du secteur Culture - Exercice 2024
CM-2024-046 Protocole, Logistique et Evènementiel - Approbation et autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2024-2026 avec l’association "Comité de jumelage"
CM-2024-048 Education - Création d’une Unité d’enseignement maternelle autisme (UEMA) au sein de l’école maternelle de Font Chevalier en septembre 2024
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