Ordre du Jour
Finances Communales
1. Finances Communales - Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2011
2. Finances Communales - Adoption du Budget Primitif - Exercice 2011 - Budget Principal
3. Finances Communales - Adoption du Budget Primitif - Exercice 2011 - Budget Annexe des Affaires Economiques
4. Finances Communales - Adoption du Budget Primitif - Exercice 2011 - Budget Annexe de la Régie de l’Eau
5. Finances Communales - Autorisations de programme
Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours
AP2005/03 « Réalisation de la Voie de Deûme »
6. Finances Communales - Autorisations de programme
Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours
AP2009/01 « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
7. Finances Communales - Autorisations de programme
Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours
AP2010/01 « Requalification de la Place des Cordeliers »
8. Finances Communales - Attribution d’une subvention exceptionnelle
au profit de l’Association « ENTRE FILLES » - Exercice 2011
Ressources Humaines
9. Ressources Humaines - Gratification accordée aux étudiants stagiaires
Éducation
10. Éducation - Participation obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d’association - Versement du premier acompte
Politique de la Ville
11. Politique de la Ville - Reconduction du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS )
12. Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011
(CUCS 2011) - Validation des montants de la participation communale
13. Politique de la Ville - Formation des acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes dans le cadre de l’appel à projet « Soutien aux initiatives de démocratie participative »
14. Politique de la Ville - Projet d’animation sociale - Reprise par
le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la convention d’objectifs intervenue entre la Ville d’Annonay et les Centres
Sociaux et Familiaux d’Annonay
Sports
15. Sports - Octroi de subventions municipales aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte Sportive Répartition de l’enveloppe - Exercice 2011
Patrimoine Culturel
16. Patrimoine Culturel - Adhésion à la Fondation du Patrimoine dans le cadre de la rénovation des fontaines de la commune
Voirie
17. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention
auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre du programme PILOT
18. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention
auprès du Conseil Général de l’Ardèche
19. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention
auprès du SDE 07
20. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention
auprès du FEDER
21. Voirie - Aide à l’immobilière d’entreprises - Via Logistique Rhône
Alpes - Attribution d’un fonds de concours de la COCOBA
Eau Potable
22. Eau Potable - Lac du Ternay - Etude de diagnose - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes au titre du Contrat de Rivière
Bâtiments Communaux
23. Bâtiments Communaux - Gros travaux dans les bâtiments scolaires
Demande de subvention auprès de l’état au titre de la Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2011