ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. Démission d’un membre du Conseil Municipal (Monsieur Claude FAURE) - Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale (Madame Nadège COUZON)
2. Démission d’un membre du Conseil Municipal (Monsieur Patrice FRAPPAT) - Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale (Madame Véronique NEE)
3. Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (structures externes, comités, commissions permanentes et autres instances consultatives) (en lieu et place de M. Claude FAURE)
4. Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (structures externes, comités, commissions permanentes et autres instances consultatives) (en lieu et place de M. Patrice FRAPPAT)
5. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché relatif à l’entretien et au contrôle des installations de production de chaleur (chaufferies), d’eau chaude sanitaire (ECS) et de ventilation (VMC) - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
6. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat et d’objectifs 2015-2017 à intervenir avec « L’ASSOCIATION D’EDUCATION ROUTIÈRE DU HAUT VIVARAIS »
Ressources humaines
7. Délibération de principe portant autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacement
8. Délibération de principe portant autorisation de recrutement d’agents non titulaires afin de faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
Régie municipale d’eau
9. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) - Exercice 2014 - Information du Conseil Municipal
Jeunesse
10.Mise en œuvre du dispositif « Pass numérique » - Approbation de l’avenant à la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et la Région Rhône-Alpes
Sports
11. Attribution de subventions à l’Office Municipal des Sports - Année 2015
12. Octroi de subventions à titre exceptionnel aux associations sportives suivantes : HANDBALL CLUB ANNONAY - MIGMATITE ATTITUDE - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - OLYMPIC CAMBODIA FOOTBALL CLUB - PATRO SPORTS ANNONAY - Année 2015
Fêtes et Cérémonies
13. Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du contrat PISTE (Projets intercommunaux pour une stratégie touristique d’excellence) pour la manifestation de l’Art de l’Envol
Politique de la Ville
14. Prévention de la délinquance - Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes (AMAV)
15. Accompagnement à la création et au fonctionnement d’un jardin partagé au Zodiaque - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation 2015 du Contrat de Ville
Voirie – Réseaux divers
16. Réalisation de l’aménagement du carrefour giratoire de Beauregard - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir entre la commune d’Annonay et le Département de l’Ardèche
17. Extension du Lycée Professionnel Marc Seguin - Approbation de la convention de raccordement au réseau public de distribution basse tension
18. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre « Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement » - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et d’autres communes du bassin d’Annonay
19. Nouvelle dénomination de voies et places - Voie principale de Châtinais - Délibération modificative
Patrimoine
20. Rétrocession par la SA HLM « LE FOYER VELLAVE » à la commune d’Annonay de la parcelle cadastrée AN 383 et sise rue de Deûme à Annonay
Développement du territoire
21. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU - Coeur de Ville Historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à deux propriétaires
22. Approbation de la convention de gestion de la gare routière et demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes et du Département de l’Ardèche
Développement économique
23. Approbation de la convention d’objectifs 2015-2017 à intervenir avec la FÉDÉRATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET PROFESSIONS LIBÉRALES ANNONAY+
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées -le 15 sept. 2015 - 13 h 33