La prochaine séance se déroulera le :
LUNDI 24 JUIN 2013
à partir de 18 h 30 - en Mairie - salle Montgolfier
ORDRE DU JOUR
Finances communales
1. Budget Principal - Exercice 2012 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et affectation du résultat 2012 2. Budget Principal - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 1
3. Budget annexe de la Régie Municipale d’Eau (M49) - Exercice 2012 - Adoption du Compte Administratif , du Compte de Gestion et affectation du résultat de fonctionnement 2012
4. Budget annexe de la Régie Municipale d’Eau - Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2013
Régie municipale d’eau
5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice 2012- Information du Conseil Municipal
Ressources humaines
6. Résorption de l’emploi précaire et ajustements du tableau des emplois
7. Approbation de la convention portant mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI)
Education- jeunesse
8. Approbation de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche et relative au poste de coordinateur enfance-jeunesse
Social
9. Contrat Enfance -Jeunesse - Approbation des conventions à intervenir avec le CCAS, EGS PETITE ENFANCE, le GOLA et LA FARANDOLE
Politique de la ville
10. Aménagement d’un chemin piétonnier à la Croze -Demande de subven-tion auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2013
Sports
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle au club « PATRO SPORTS ANNONAY » - Année 2013
Culture
12. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat à intervenir entre l’Association de Préfiguration du Secteur Ouvert des Arts de la Rue (APSOAR) et la commune d’Annonay - Attribution de la subvention 2013
Développement du territoire
13. PNRQAD - Ilots Boissy d’Anglas et Ranchet - Approbation du dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcel-laire - Lancement de la procédure d’expropriation au profit de l’Etablisse-ment Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA ) – Approbation de l’avenant n° 2 à la convention opérationnelle K004
14. PRU du Zodiaque - Aménagement du square de jeux d’enfants - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes
Logement
15. Vente de logements HLM par VIVARAIS HABITAT - Accord de principe du Conseil Municipal
Urbanisme
16. Approbation du schéma départemental d’accueil des Gens du Voyage - Avis du Conseil Municipal
Voirie - Espaces publics
17. Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie
18. Approbation de la convention d’animation de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées avec le CAL PACT ARDECHE
Espaces publics
19. Adhésion à la charte d’entretien des espaces publics « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages »
Assainissement- Eaux pluviales
20. Aménagement de la rue Gaston Duclos - Attribution d’une subvention d’équipement - Financement de travaux d’assainissement et d’eaux pluviales - Approbation de la convention à intervenir avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
21. Aménagement de la Montée des Aygas - Attribution d’une subvention d’équipement - Financement de travaux d’assainissement et d’eaux pluviales - Approbation de la convention à intervenir avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE – Le 14/06/13 - 18/06/13 - 16:39:20