ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. Démission d’un membre du Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (M. Denis NEIME en lieu et place de Madame Véronique NEE)
2. Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal au sein des commissions permanentes (Consécutivement à la démission de Madame Véronique NEE, Conseillère Municipale)
3. Mission d’audit et de conseils permanents en assurance - Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Approbation de la convention relative à un groupement de commandes entre la commune d’Annonay et le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS)
4. Projet « Rives de Faya » - Conception de l’aménage ment de l’extension de la gare routière, de son parvis et de l’espace public - Approbation de la convention portant sur un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay et la commune d’Annonay
5. Exécution de travaux d’office pour compte de tiers - Autorisation donnée au Maire
Finances communales
6. Budget Principal - Exercice 2016 - Décision modificative n° 2
Ressources humaines
7. Ajustement du tableau des emplois
Education - Jeunesse
8. Attribution d’une subvention à titre exceptionnel au Groupement des Oeuvres Laïques d’Annonay (GOLA)
Sports
9. Octroi de subventions aux associations suivantes : « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY » et « LES ABELUCS » - Exercice 2016
10. Octroi d’une subvention à titre exceptionnel au HANDBALL CLUB ANNONAY - Exercice 2016
Culture
11. Conservatoire à rayonnement communal - Fonctionnement - Demande de subvention auprès de l’Etat et du Département de l’Ardèche
12. Aménagement de la Chapelle Sainte Marie - Ajustement du plan de financement prévisionnel - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Fêtes et cérémonies
13. Festivités de fin d’année 2016 - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du Fonds d’Initiatives Locales (FIL)
Régie municipale d’eau
14. Budget annexe de la régie municipale d’eau – Approbation du Budget Supplémentaire 2016
15. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) - Exercice 2015 - Information du Conseil Municipal
Politique foncière territoriale
16. Déclassement et cession d’un délaissé de voirie sis au Hameau de Toissieu à Annonay à Madame Patricia CHOMEL et Monsieur Laurent SERAYET
17. Déclassement d’une emprise du domaine public située au 19 rue de Deûme en vue de son aliénation à la SCI CACTUS
18. Site de Fontanes - Acquisition des emprises foncières cadastrées AP 472 et AP 473 auprès de l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA )
Espaces publics
19. Réseaux secs - Projet de rénovation de l’éclairage public - Place Saint François - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07)
20. Réseaux secs - Projet de rénovation de l’éclairage public - Rue Sadi Carnot - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07)
21. Réseaux secs - Renforcement basse tension - Chemin de Chabetout - Approbation de la convention de servitudes avec ENEDIS
Développement du territoire
22. Site de Canson Faya - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention opérationnelle entre la Communauté d’Agglomération du bassin d’Annonay, la commune d’Annonay et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA ) (Abrogation de la délibération n° 189.2016 du 27 juin 2016)
23. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU Coeur de Ville historique d’Annonay - Conditions d’attribution d’une subvention
Questions diverses