ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2021
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
2 - DÉVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE - ACTION CŒUR DE VILLE REORGANISATION DU MARCHE FORAIN
3 - VIA FLUVIA - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE BE 654 - CONVENTION AVEC ANNONAY RHONE AGGLO EN VUE DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE LA VIA FLUVIA
SANTE PUBLIQUE
4 - CONTRAT LOCAL DE SANTE ET CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE 2022-2027
FINANCES COMMUNALES
5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2022
6 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL
7 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS
8 - TRANSFERT A L’EPCI DE LA COMPETENCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES - FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DES EXERCICES 2021 ET SUIVANTS
9 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION CCAS D’ANNONAY (CCAS)
AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES
10 - ABANDON DU PROJET DE CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AM35 ET SISE SUR LE SITE DE GROSBERTY A ANNONAY A LA SOCIETE "COMAX"
JEUNESSE
11 - SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
12 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2022-2024 AVEC LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAIQUES (GOLA)
SPORTS
13 - CHARTE SPORTIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2022
14 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE BASKET CLUB NORD-ARDECHE
15 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE CLUB SPORTIF D’ANNONAY
16 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE FOOTBALL CLUB D’ANNONAY
17 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE HANDBALL CLUB D’ANNONAY
18 - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ANNONEENNE
CITOYENNETE
19 - CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE D’INFORMATION SUR LE DROIT DES FEMMES ET DES FAMILLES (CIDFF) - ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
RESSOURCES HUMAINES
20 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADES
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
21 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES