ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - MADAME VERONIQUE NEE SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR DENIS NEIME
2 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES SUITE AUX DEMISSIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MME CYRIELLE BAYON ET MONSIEUR DENIS NEIME
3 - REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT - MODIFICATION
4 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021
5 - OUVERTURES DE COMMERCES SUR LA COMMUNE D’ANNONAY - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL
SANTE PUBLIQUE
6 - MISE EN PLACE DE "LA MAISON DES ADOLESCENTS" A ANNONAY - CONVENTION PARTENARIALE
FINANCES COMMUNALES
7 - BUDGET PRIMITIF 2022 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
8 - ENGAGEMENT - LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DE L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022
CULTURE
9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LA SOURCE-ANNONAY" - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2021
SPORTS
10 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB D’ECHECS DU BASSIN D’ANNONAY (Dossier retiré de l’OJ)
11 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LES AMIS DU YOGA"
12 - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE
13 - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES COLLEGES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE
RESSOURCES HUMAINES
14 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE
15 - MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
16 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
17 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES
SP/LO/RLB/JB/LF/ZE/Assemblées - Le 24 novembre 2021