Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Lundi 22 novembre 2021

A partir de 18 h 30 - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier
Publié le mercredi 24 novembre 2021

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 - INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - MADAME VERONIQUE NEE SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR DENIS NEIME

2 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES SUITE AUX DEMISSIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MME CYRIELLE BAYON ET MONSIEUR DENIS NEIME

3 - REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT - MODIFICATION

4 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021

5 - OUVERTURES DE COMMERCES SUR LA COMMUNE D’ANNONAY - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL

SANTE PUBLIQUE

6 - MISE EN PLACE DE "LA MAISON DES ADOLESCENTS" A ANNONAY - CONVENTION   PARTENARIALE

FINANCES COMMUNALES

7 - BUDGET PRIMITIF   2022 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

8 - ENGAGEMENT - LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DE L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2022

CULTURE

9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LA SOURCE-ANNONAY" - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2021

SPORTS

10 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB D’ECHECS DU BASSIN D’ANNONAY (Dossier retiré de l’OJ)

11 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LES AMIS DU YOGA"

12 - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION   TYPE

13 - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES COLLEGES POUR L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE OBLIGATOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE

RESSOURCES HUMAINES

14 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE

15 - MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

16 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

17 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES

SP/LO/RLB/JB/LF/ZE/Assemblées - Le 24 novembre 2021

Compte rendu succinct

faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche