ORDRE DU JOUR
Finances Communales
1. Budget Principal - Décision Modificative n° 02 – Modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement 2011
2. Autorisation de programme - Crédits de paiement – Adaptation des AP/CP en cours « AP2009/01 -Rénovation urbaine du Quartier du Zodiaque »
Régie Municipale d’Eau
3. Tarifs du service de l’eau potable applicables sur la ville d’Annonay à compter du 1er janvier 2013
Administration Générale
4. Groupement de commandes d’achat de vêtements et de chaussures - Convention avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
5. Assurances - Conclusion d’un marché n° S1209 relatif à la prestation d’assurances pour les besoins de la commune d’ANNONAY
Ressources Humaines
6.Contrat Unique d’Insertion (CUI) - Autorisation de recrutement de personnel dans le cadre du dispositif d’accompagnement dans l’emploi
7. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs
Education
8. Tarif de restauration scolaire - Enfants placés en classe d’intégration scolaire (CLIS) et domiciliés dans une commune extérieure
Jeunesse
9. Renouvellement de l’agrément du Point d’Information Jeunesse - Convention avec l’Etat et le Centre Régional Information Jeunesse - 2013-2015
10. Renouvellement de l’agrément de la Ville d’Annonay auprès de l’Agence du service civique
Sports
11. Pratique sportive - Dispositif d’accompagnement éducatif - Renouvellement de la convention avec l’Education Nationale - Année scolaire 2012-2013
12. Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2012
13. Octroi de subventions exceptionnelles aux associations « Agility club annonay », « UNSS DU COLLEGE NOTRE DAME » et « les copains de tonio » - Année 2012
14. Stages sportifs municipaux - Révision de la délibération du 31/01/2007
Développement du Territoire
15. Projet Fontanes - Lancement d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un plan de composition urbaine et les cahiers des charges de cession de terrain - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de l’appel à projets « Quartier durable Rhône-Alpes »
Questions Diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées – Le 29/10/12 - 09:50:37