ORDRE DU JOUR
Finances communales
1. Budget principal - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1
2. Régie municipale d’eau - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1
3. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2015
4. Adoption du Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2015
5. Adoption du Budget Primitif - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice 2015
6. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
7. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/ CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »
8. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/ CP en cours AP2014/01 - « Coeur de ville historique »
9. Garantie d’un emprunt contracté par le Centre Communal d’Action Sociale d’ANNONAY (CCAS) - Opération « Maison de la solidarité » - Aménagement des locaux pour l’accueil de ETAPE-COLLECTIF 31 - 10 logements PLAI » - Montant emprunté 284 000 €
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ROSES FAMILY »
Régie municipale d’eau
11. Modification du règlement de service eau potable
12. Financement des travaux d’eau potable et de voirie dans le cadre de l’aménagement de la zone de La Peyre - Demande d’attribution d’une subvention d’équipement
Administration générale
13. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 31 mai 2013 au 1er juin 2014 - Information du Conseil Municipal
Ressources humaines
14. Ajustement du tableau des effectifs
Politique de la ville
15. Attribution d’une subvention à l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie de l’Ardèche « ANPAA 07 » dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Approbation et autorisation de signature de la convention
16. Attribution d’une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay (MJC) dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Approbation et autorisation de signature de la convention
Prospective et urbanisme
17. Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs au droit des sols (ADS) pour les communes membres de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Approbation et autorisation de signature de la convention
18. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU ) - Adhésion à EPURES/ Agence d’urbanisme de SAINT ETIENNE
Développement du territoire
19. PRU Zodiaque - Clarification des domanialités - Acquisitions de parcelles à Vivarais-Habitat et classement de parcelles dans le domaine public de la commune
20. PRU Zodiaque - Classement de parcelles dans le domaine public de la commune
21. PRU Zodiaque - Dénomination des rues du Zodiaque
22. PRU Zodiaque - Adressage des bâtiments du Zodiaque - Approbation et autorisation de signature d’une charte d’engagement et de partenariat avec la Poste
23. Coeur de ville historique - Acquisition de l’immeuble cadastré AN358 et sis au 24 rue des Fossés du Champ à Annonay
Espaces publics
24. Financement des travaux d’assainissement et d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement des rues Vincent d’Indy, Antoine Grimaud et Saint Georges - Attribution d’une subvention d’équipement
25. Travaux rue Gaston Duclos - Tranche 2 - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
26. Travaux pour importantes réparations de voirie et ouvrages d’art consécutifs à un fait de catastrophe naturelle - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de « la réparation des dégâts causés par les calamités publiques du programme 122 »
27. Travaux pour importantes réparations de voirie et ouvrages d’art consécutifs à un fait de catastrophe naturelle - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de « la réparation des dégâts causés par les calamités publiques du programme 122 »
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées/Le 10 décembre 2014 - 13 h 54