Information du Conseil Municipal
1. Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er juin 2011 au 31 mai 2012
Finances Communales
2. Fixation des taux d’imposition communaux Exercice 2013
3. Adoption du Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2013
4. Autorisations de programme -Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
5. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »
6. Taxe Locale d’Equipement - Remise de pénalités de retard
7. Garantie partielle (50 %) d’un emprunt contracté par le FOYER VELLAVE – Opération « Transfert du patrimoine appartenant à BATIR ET LOGER – Acquisition-Amélioration de 40 logements sur la commune d’Annonay – Montant emprunté : 51 182,00 €
Régie Municipale d’Eau
8. Adoption du Budget Primitif - Budget Annexe de la Régie Municipale de l’Eau - Exercice 2013
Administration Générale
9. Syndicat Départemental des Energies de l’Ardèche (SDE 07) - Modifications des statuts - Approbation
10. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché relatif à l’acquisition ou la location d’un serveur - Conclusion d’une convention entre la Commune d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
11. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fournitures informatiques - Acquisition d’ordinateurs - Conclusion d’une convention entre la Commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
Ressources Humaines
12. Tableau des effectifs - Année 2013
13. Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
14. Proposition de participation à une mise en concurrence du contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »
Politique de la Ville, Sécurité et Prévention de la Délinquance
15. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Déliquance (FIPD) pour le fonctionnement de l’Observatoire Local de Prévention de la Délinquance
16. Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes d’Actes de Délinquance (AMAV)
Politique de la Ville
17. Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour l’organisation de la Journée Internationale des Femmes
18. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association CAP SOLIDAIRES
Sports
19. Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2013
Culture
20. Attribution de subventions aux associations culturelles d’Annonay - Exercice 2013
Promotion de la Ville, Fêtes et Cérémonies
21. Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la Ville d’Annonay » - Exercice 2013
22. Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens Combattants » - Exercice 2013
23. 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée - Vœu du Conseil Municipal
Politique Foncière
24. Cession amiable de locaux sis 25 Chemin de la Convalescence et cadastrés AH 46 à l’Association Culturelle et Cultuelle des Musulmans du Bassin Annonéen (ACCMBA)
25. Cession amiable de la serre sise Parc des Platanes à M. et Mme Philippe BOUISSOU - Hôtel FAURIE - Saint Agrève
Voirie-Infrastructures
26.Requalification de la Place des Cordeliers et de ses abords - Création d’une fontaine - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
27.Dénomination de voie - Impasse François MIRIBEL
Questions Diverses