ORDRE DU JOUR
Finances communales
1. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2014
2. Adoption du Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2014
3. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »
5. Opération « Coeur de ville historique » - Ouverture d’une autorisation de programme 2014/01
6. Taxe Locale d’Equipement - Remises de pénalités de retard
Régie Municipale d’Eau
7. Adoption du Budget Primitif - Budget Annexe de la Régie Municipale de l’Eau - Exercice 2014
Administration générale
8. Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 - Information du Conseil Municipal
9. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché pour l’acquisition de vêtements de travail, d’équipements individuels de protection et d’entretien - Convention avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
10. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de produits et petits matériels d’entretien - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Centre Communal d’Action Sociale
11. Autorisation donnée au Maire pour exécution de travaux d’office pour compte de tiers
Ressources humaines
12. Ajustement du tableau des emplois et recrutement d’agents non titulaires
13. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs
Education- Jeunesse
14. Autorisation de signature de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2012/2015
Sports
15. Dispositif d’éducation par le sport - Renouvellement de la convention avec chacun des clubs sportifs suivants : L’ANNONEENNE, LE FCA (FOOTBALL CLUB ANNONEEN), le HBCA (HANDBALL CLUB ANNONAY), le BCNA (BASKET CLUB ANNONEEN) et le CSA (CLUB SPORTIF ANNONEEN)
Culture
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement au Groupement d’Art Contemporain (GAC) pour l’aide à la création d’une artothèque - Approbation et autorisation de signature de la convention
17. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Espace 3A » - Exercice 2013
18. Acceptation du legs d’un miroir à la commune d’Annonay pour les collections du Musée Vivarois César Filhol dans le cadre de la succession de Madame Geneviève LEORAT
19. Versement d’une avance sur subvention aux associations culturelles suivantes : APSOAR, MJC, UNE ILE AU LARGE et le GAC
Développement du territoire
20. PRU du Zodiaque - Cession à titre gracieux à l’Association Diocésaine de Viviers de l’extrémité du chemin de l’Oriolet située dans l’enceinte de la Paroisse Sainte Famille
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées – 17/12/13 – 9:09:27