ORDRE DU JOUR
Administration générale
Démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (en lieu et place de Monsieur Slaheddine KRIFI)
Finances communales
Fixation de l’indemnité de fonction des titulaires de mandats locaux (Application du Code Général des Collectivités Territoriales Articles L. 2123-20 et suivants)
Ressources humaines
Recrutement d’un Collaborateur de Cabinet Recrutement d’un Collaborateur de Groupe d’Elus
Administration générale
Formation et composition des diverses commissions (Application du Code Général des Collectivités Territoriales - Articles L. 2121-22 suivant le principe de la répartition proportionnelle)
Représentations des membres du Conseil Municipal au sein de diverses instances (syndicats intercommunaux, établissements publics, secteur enseignement et formation, associations à caractère social, secteurs logement, jeunesse, culture et animation et autres structures) (Tableau et projets de délibérations en annexe)
Culture
Approbation et autorisation de signature de la convention à intervenir avec l’association SMAC 07 (Scène de Musiques actuelles de territoire en Ardèche)
Politique de la ville
Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014
Patrimoine
Cession de la Maison du Garde du barrage du Ternay (cadastrée B405) et des parcelles attenantes (cadastrées B404 et B406) propriétés de la commune d’Annonay et sises commune de Saint-Marcel-Les-Annonay
Développement du territoire
Coeur de ville historique – Opération de restauration immobilière (ORI) avec déclaration d’utilité publique (DUP) de travaux – Approbation des travaux et des délais d’exécution
PRU du Zodiaque – Acquisition, échange et cession de parcelles avec l’Association Diocésaine de Viviers sur le site de la Sainte Famille
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées – mardi 22 avril 2014 - 17:34:32