ORDRE DU JOUR
Education
1. Mise en place de la réforme des rythmes scolaires Présentation du projet - Demandes d’aides auprès de différents partenaires institutionnels
Finances communales
2. Budget principal - Adoption du budget supplémentaire - Exercice 2014 3. Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal d’Annonay
Régie municipale d’eau
4. Budget annexe de la régie municipale d’eau - Adoption du budget supplémentaire - Exercice 2014
5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice 2013 - Information du Conseil Municipal
6. Réhabilitation des réseaux humides du Hameau de Toissieu - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
Administration générale
7. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
8. Conseil de la vie sociale de la Maison de retraite de Montalivet sise à Annonay - Election d’un représentant du Conseil Municipal
9. Conseil d’administration de la Maison de retraite de Mon Foyer sise à Annonay - Election d’un représentant du Conseil Municipal
10. Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE 07) - Election de représentants du Conseil Municipal - Modification
11. Election d’un nouveau membre de la Commission d’appel d’offres
12. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché d’assistance à l’élaboration d’un schéma directeur informatique et d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage téléphonie - Conclusion d’une convention à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communau-té d’agglomération du bassin d’Annonay, le Centre communal d’action sociale (CCAS) et le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS)
13. Syndicat départemental d’équipement de l’Ardèche (SDEA) - Nouvelle modification des statuts - Mise à jour de la liste des collectivités - Approbation
14. Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE 07) - Nouvelle modification des statuts - Mise à jour de la liste des collectivités - Approbation
Ressources humaines
15. Ajustement du tableau des effectifs - Recrutement de deux agents non titulaires - Modification de temps de travail et de durée de contrat
16. Comité technique - Fixation du nombre de représentants du personnel - Institution du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
17. Création d’un Comité technique commun entre la commune d’Annonay et le Centre communal d’action sociale (CCAS)
18. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel - Institution du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
19. Création d’un Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) entre la commune d’Annonay et le Centre communal d’action sociale (CCAS)
20. Elections professionnelles de décembre 2014 -Délibération portant autorisation du Maire à ester en justice
21. Protection complémentaire des agents - Choix du prestataire relatif au risque prévoyance - Adoption du montant de la participation
Jeunesse
22. Relais local d’information sur la mobilité - Approbation de la convention à intervenir avec l’association « MOBILITE 07-26 »
23. Approbation de la convention de financement de « Fonds publics et territoires - Projets adolescents » entre la Caisse d’allocations familiales (CAF) et la commune d’Annonay
Sports
24. Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2014
25. Octroi de subventions exceptionnelles aux associations AGILITY CLUB ANNONAY - CLUB DE TIR D’ANNONAY ET HANDBALL CLUB ANNONAY - Année 2014
Culture
26. Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement à la BATTERIE FANFARE D’ANNONAY pour l’aide à l’achat de costumes - Approbation et autorisation de signature de la convention
27. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre la commune et la BATTERIE FANFARE D’ANNONAY
Vie associative
28. Protocole et cérémonies - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « GROUPEMENT PHILATÉLIQUE DE LA RÉGION D’ANNONAY » (GPRA)
Urbanisme
29. Modification n° 7 du Plan d’occupation des sols (POS )
30. Modification n° 8 du Plan d’occupation des sols (POS )
Développement du territoire
31. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU du centre historique d’Annonay - Attribution de subventions à deux propriétaires
32. Adoption de la charte du relogement
Patrimoine
33. Transfert de propriété de la parcelle AX 263 du Lycée Montgolfier au Conseil Régional Rhône-Alpes
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées – mardi 16 septembre 2014 - 09:11:16