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Conseil Municipal - Séance du lundi 16 novembre 2015

A partir de 18 h 30, en Mairie, Salle Montgolfier
Publié le mardi 10 novembre 2015

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Budget Primitif   2016 - Débat d’orientations budgétaires

Administration générale

2. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Information du Conseil Municipal

3. Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Approbation

Régie municipale d’eau

4. Fixation des tarifs du service de l’eau potable applicables au 1er janvier 2016 sur la ville d’Annonay

5. Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Culture

6. Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de renouvellement du classement

Fêtes et Cérémonies

7. Marché de Noël - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du Contrat « FIL » Fonds d’initiatives Locales

8. Approbation des conventions type de parrainage et de mécénat à intervenir dans le cadre de la manifestation « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers »

9. « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers » - Approbation de la convention  -type de mise à disposition des chalets et instauration d’un tarif

Urbanisme

10. Cession d’une parcelle de terrain d’une superficie de 1 890 m², cadastrée AB31 et sise à Grosberty à Annonay à la « SCI   DU MONTMIANDON »

Questions diverses

Conseil Municipal - séance du 16 nov. 2015 - Compte-rendu succinct
PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM 16 NOV. 2015

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