ORDRE DU JOUR
Régie municipale d’eau
1. Eau potable - Réalisation d’une étude-inventaire du patrimoine réseau - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse - Exercice 2013
Ressources humaines
2. Protection sociale complémentaire des agents - Participation de l’employeur
Education-jeunesse
3. Approbation de la convention tripartite et pluriannuelle à intervenir entre la commune d’Annonay, le Conseil Général de l’Ardèche et l’association CAP SOLIDAIRE
4. Approbation de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay et la Région Rhône-Alpes pour la mise en œuvre du dispositif « Pass numérique »
Sports
5. Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Renouvellement de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay et l’Education Nationale - Année scolaire 2013/2014
6. Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2013
7. Rénovation du sol sportif de la Halle Guy Lachaud de Déomas - Octroi d’une subvention d’équipement à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Politique de la ville
8. Attribution d’une subvention à l’association « Moustache et dentelles » dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
Espaces publics
9. Conclusion d’une convention de servitude avec GRDF pour le passage d’une canalisation Gaz MPB au lieudit « La Lombardière »
Développement du territoire
10. Composition de la commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Modifications
11. PRU du Zodiaque - Aménagement de la frange ouest - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes
12. PRU du Zodiaque - Dénomination d’espaces publics - Place des Etoiles et Square Ripaille
Urbanisme
13. Cession d’une parcelle de terrain de 4050 m² cadastrée AB343 sise à Grosberty (indiqué au cadastre Crosberty) à Annonay à la SCI MONTMIANDON
14. Réalisation d’un projet de construction - Cession d’un tènement foncier à la société BOUYGUES IMMOBILIER
15. Approbation de la modification n° 2 du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ) à valeur de Plan Local d’Urbanisme (PLU ) partiel de Marenton
Développement économique
16. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux – Vente aux enchères du fonds de commerce de la SARL SOPHITEX à l’enseigne « WWW.BOX » et sis 29 avenue de l’Europe
17. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de la SARL MILLA à l’enseigne « LE JARDIN D’EPICURE » et sis 15 rue Sadi Carnot
18. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de boulangerie de Monsieur David LALLEMAND à l’enseigne « L’EPI D’OR » et sis 14 rue Sadi Carnot
Bâtiments communaux
19. Amélioration du système de chauffage du groupe scolaire des Cordeliers - Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2013
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées/09:05:16