ORDRE DU JOUR
1 - Administration Générale - Election du Maire
2 - Administration Générale - Détermination du nombre des Adjoints
3 - Administration Générale - Election des Adjoints
4 - Administration Générale - Formation et composition des commissions permanentes de la commune d’Annonay
5 - Administration Générale - Délégation de pouvoirs conférée au Maire par le Conseil Municipal (Application de l’article L2122-22 du CGCT)
6 - Administration Générale - Gestion de la dette - Délégation de pouvoirs conférée au Maire par le Conseil Municipal (Application de l’article L2122-22 du CGCT)
7 - Administration Générale - Fixation de l’indemnité de fonction des titulaires de mandats locaux (Application des articles L2123-20 et suivants du CGCT)
8 - Administration Générale - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent - Validation des modalités de dépôt de listes
9 - Administration Générale - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
10 - Administration Générale - Election des représentants de l’administration au sein du Comité Technique (CT) commun entre la commune d’Annonay et le centre communal d’action sociale (CCAS)
11 - Administration Générale - Désignation des représentants de l’administration au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la commune d’Annonay et le centre communal d’action sociale (CCAS)
12 - Administration Générale - Représentation des membres du Conseil Municipal au sein de diverses structures et autres instances
13 - Questions diverses
AS/CF/ZE/Assemblées/ - 04 juillet 2017 - 14:47