ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 28 SEPTEMBRE ET 7 DECEMBRE 2020
2 - CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L’EHPAD MON FOYER - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
3 - CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L’EHPAD MONTALIVET - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
4 - CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE LYON ET RHÔNE (SEPR) - ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
5 - PNRQAD - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - IMMEUBLE EN ETAT MANIFESTE D’ABANDON SIS 17 RUE BOISSY D’ANGLAS
6 - CANDIDATURE AU DISPOSITIF PASSE TERRITOIRES PORTE PAR LE DEPARTEMENT DE l’ARDECHE POUR DU MOBILIER VELO
FINANCES COMMUNALES
7 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2021
8 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL
9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP 2019/01 "TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’HÔTEL DE VILLE" - AP 2019/02 "REQUALIFICATION DE LA PLACE DU CHAMP DE MARS - AP 2017/02 "RIVES DE FAYA"- AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2020/02 - CLOTURE
AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES
10 - RETROCESSION FONCIÉRE DES PARCELLES CADASTREES AY 293, AY 300 ET AY 302 SISES RUE OLIVIER DE SERRE 07100 ANNONAY ISSUES DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL AU PROFIT DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE COSTE
11 - ACQUISITION FONCIÈRE DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER CADASTRÉ AP 493 ET SITUÉ QUAI DE MERLE 07100 ANNONAY AUPRÈS DE LA SCI PONT CHEVALIER
EDUCATION JEUNESSE
12 - RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT DE SERVICE CIVIQUE
13 - PARTICIPATION AU PROJET "ARDECHE, JEUNESSE, RURALITE, AVENIR" ET DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
SPORTS
14 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE FOOTBALL CLUB D’ANNONAY
15 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE HANDBALL CLUB ANNONAY
16 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE BASKET CLUB NORD-ARDECHE
17 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE CLUB SPORTIF ANNONEEN
18 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ANNONEENNE
19 - CHARTE SPORTIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2021
CULTURE
20 - REMBOURSEMENT PARTIEL DES FRAIS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL D’ANNONAY EN RAISON DES MESURES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L’EPIDEMIE DE COVID 19
21 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L’ENSEMBLE HARMONIQUE D’ANNONAY
POLITIQUE DE LA VILLE
22 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE "LES HAUTS DE VILLE", ANNEES 2021 ET 2022
ADMINISTRATION GENERALE
23 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
24 - MORATOIRE SUR LE DEPLOIEMENT DE LA 5G SUR LE TERRITOIRE D’ANNONAY