ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
2 - ORGANISATION DE LA FORMATION DAEU A ANNONAY - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE JEAN MONNET
3 - GESTION ADMINISTRATIVE DES CIMETIÈRES - SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’HABILITATION FUNÉRAIRE
FINANCES COMMUNALES
4 - GARANTIE COMMUNALE D’EMPRUNTS CONTRACTES PAR LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAÏQUES D’ANNONAY - OPERATION "REHABILIATION DU CENTRE D’HEBERGEMENT DU CHÂTEAU DU GRAND MÛRIER" SIS A ANNONAY
5 - ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 27 MARS 2018
RESSOURCES HUMAINES
6 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS ET DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO, LE CCAS D’ANNONAY ET LE CIAS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO
7 - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1er MAI 2018
8 - CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE (CT) COMMUN ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LE CCAS D’ANNONAY ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT
9 - CREATION D’UN COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) COMMUN ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LE CCAS D’ANNONAY
CULTURE
10 - EVENEMENTIEL - FESTIVITÉS VILLE D’ANNONAY - APPROBATION DES CONVENTIONS TYPE DE PARRAINAGE ET DE MECENAT
POLITIQUE DE LA VILLE
11 - RÉALISATION D’UNE AIRE DE JEUX DANS LE CENTRE HISTORIQUE D’ANNONAY - SQUARE SABATTIER - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
12 - VALIDATION DES MONTANTS DE LA PARTICIPATION COMMUNALE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2018
SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
13 - CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ÉTAT
ESPACES PUBLICS
14 - DISSIMULATION DES RÉSEAUX TÉLÉCOMS - RUE DE LA CROISETTE - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE (SDE 07)
DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
15 - SITE DE FAYA CANSON - APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’EPORA
16 - OPERATION "RIVES DE FAYA" - DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE, DE L’ETAT ET DU SDE 07
QUESTIONS DIVERSES
AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblés - Le 24 avril 2018