ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
FINANCES COMMUNALES
2 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2019
3 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL
4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP 2014/01 "CŒUR DE VILLE HISTORIQUE"
5 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP 2017/02 "RIVES DE FAYA"
6 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - OPÉRATION "TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’HÔTEL DE VILLE" - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2019/01
7 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - OPERATION "TRAVAUX PLACE CHAMP DE MARS" - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2019/02
8 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - CLÔTURE DE L’AP N° 2009/01 "RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DU ZODIAQUE"
RESSOURCES HUMAINES
9 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - CREATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS
10 - FIXATION DES NOUVEAUX MONTANTS DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA CONVENTION DE PARTICIPATION "PREVOYANCE" A PARTIR DU 1er JANVIER 2019
11 - REALISATION D’UNE MISE EN CONCURRENCE VISANT À LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’ARDÈCHE (CDG07)
EDUCATION JEUNESSE
12 - SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
13 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’UNE CONVENTION ANNUELLE POUR LA PARTICIPATION AU PROJET ARDÈCHE, JEUNESSE, INNOVATION, RURALITÉ, A INTERVENIR ENTRE LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE ET LA VILLE D’ANNONAY
14 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAÏQUES (GOLA) POUR LA PERIODE 2019-2021
15 - ORGANISATION DE LA 10EME FÊTE DU LIVRE JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET DU DÉPARTEMENT
CITOYENNETÉ
16 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION CAP SOLIDAIRES POUR LA PERIODE 2019-2021
SPORTS
17 - RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS )
18 - CHARTE SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2019 CULTURE
19 - INSCRIPTION DE DEUX TABLEAUX DE L’ÉGLISE SAINT-FRANÇOIS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
PROMOTION DE LA VILLE - FÊTES ET CÉRÉMONIES
20 - APPROBATION D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2018-2020 AVEC L’ASSOCIATION "COMITE DE JUMELAGE"
POLITIQUE DE LA VILLE
21 - SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE« LES HAUTS DE VILLE »
RÉGIE MUNICIPALE D’EAU
22 - FIXATION DES TARIFS DU SERVICE DE L’EAU POTABLE APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2019
23 - FIXATION DES TARIFS DE PRESTATIONS DU SERVICE DE L’EAU POTABLE APPLICABLES AU 1er JANVIER 2019 A ANNONAY
VOIRIE - INFRASTRUCTURES
24 - TRAVAUX SD’AP - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS PAR ANNONAY RHÔNE AGGLO A LA COMMUNE D’ANNONAY - APPROBATION DE LA CONVENTION
AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES
25 - RÉGULARISATION DE DIVERSES EMPRISES FONCIÈRES SISES RUE HENRI GUIRONNET ET SON POURTOUR
26 - RÉGULARISATION FONCIÈRE AUPRÈS DE L’UNION IMMOBILIÈRE DES ORGANISMES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (UIOSS) DU HAUT-VIVARAIS - AVENUE DE L’EUROPE
27 - RÉGULARISATION FONCIÈRE DES LIMITES DE L’AVENUE DE BACKNANG ENTRE LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE ET LA COMMUNE D’ANNONAY
28 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AE131 AUPRÈS D’ARDÈCHE HABITAT - QUARTIER DU ZODIAQUE
HABITAT
29 - AIDE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE COPROPRIÉTÉ NON ÉLIGIBLE AUX AIDES DE L’ANAH
DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
30 - PNRQAD - REQUALIFICATION DE L’ILOT DÉGRADÉ DIT "RANCHET" - APPROBATION DU DOSSIER PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE DU PROJET - APPROBATION DU DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE - DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE CONJOINTE A LA PRÉFECTURE DE L’ARDÈCHE
31 - CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE (ORI) AVEC DUP DE TRAVAUX - DEMANDE DE PROROGATION
QUESTIONS DIVERSES
AS/CF/AP/ZE/Assemblées - Le 4 déc. 2018 - 11:53