ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
EDUCATION JEUNESSE
2 - SCOLAIRE - ÉCOLE ELEMENTAIRE DE VISSENTY - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2019
CULTURE
3 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2021 ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION « SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE » (SOAR) - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2019
POLITIQUE DE LA VILLE
4 - ORGANISATION DE LA JOURNÉE INTERNATIONALE DES DROITS DES FEMMES A ANNONAY - 8 MARS 2019 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION "CENTRE D’INFORMATIONS SUR LE DROIT DES FEMMES ET DES FAMILLES"
5 - APPROBATION DE LA CONVENTION VILLE - CENTRES SOCIAUX SUR L’UTILISATION DU TERRAIN / JARDIN PARTAGE AU ZODIAQUE
AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES
6 - RIVES DE FAYA - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AK 154 SISE AVENUE DE L’EUROPE AUPRÈS DES SOCIÉTÉS ORANGE, SCI HB-IMMO, AVE SPORT IMMOBILIER ET SCI MAJESTIC
7 - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AT68 ET SISE 8 RUE PIERRE DE COUBERTIN A ANNONAY
8 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AP426 SISE RUE MARCEL BRUYÈRE À ANNONAY
DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
9 - PNRQAD - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU PARKING DE LA VALETTE ET DE CREATION D’UN NOUVEL ETAGE DE STATIONNEMENT
10 - PNRQAD - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE POUR LES TRAVAUX DE VALORISATION DE LA TOUR DES MARTYRS ET DES REMPARTS D’ANNONAY
QUESTIONS DIVERSES
AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées - Le 05.02.19