LUNDI 14 MAI 2012
A partir de 18 h 30 en Mairie, Salle Montgolfier
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
1 - Constitution d’un groupement de commandes relatif à la passation de deux marchés de fournitures informatiques - Acquisition d’ordinateurs et de photocopieurs - Conclusion d’une convention associant la commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
2 - Renouvellement du Conseil de la Vie Sociale de l’EHPAD du Centre Hospitalier d’Annonay - Election d’un représentant du Conseil Municipal
2.a - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay - Modification - (Délibération rajoutée à l’OJ de la séance avec l’assentiment du Conseil Municipal)
2.b - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale d’Annonay - Modification - (Délibération rajoutée à l’OJ de la séance avec l’assentiment du Conseil Municipal)
Education
3 - Scolarisation d’enfants non résidents sur la commune d’ANNONAY - Approbation de la convention à intervenir avec les communes extérieures
Jeunesse
4 - Appel à projets enfance-jeunesse - Validation des montants accordés 5 - Relais d’information déplacement - Approbation de la convention à intervenir avec l’Association « MOBILITE 07-26 »
Politique de la Ville
6 - Formation des acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS ) - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de l’appel à projets « Aide aux projets de lutte contre les discriminations »
7 - Création d’une aire de jeux du Zodiaque - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2012
Culture
8 - Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat à intervenir entre l’association « UNE ILE AU LARGE », la commune d’Annonay, la Région Rhône-Alpes et le Département de l’Ardèche - Attribution de la subvention 2012
9 - Attribution de subventions aux associations culturelles d’Annonay Exercice 2012
Promotion de la Ville - Fêtes et Cérémonies
10 - Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la Ville » - Exercice 2012
11 - Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens Combattants » - Exercice 2012
Urbanisme
12 - Autorisation d’utilisation des fichiers informatisés du cadastre accordée par la commune d’Annonay à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay