CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 29 JUIN 2009 18 h 30 – Salle Montgolfier)
Ordre du Jour N° d’ordre de la délibération
2009/116.Démission de deux membres de l’assemblée communale -Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux
Administration Générale
2009/117.Election de représentants du Conseil Municipal au sein de divers syndicats, associations et autres structures
2009/118.Election de représentants du Conseil Municipal au sein des différentes commissions municipales
2009/119.Détermination du nombre des Adjoints
2009/120.Election des Adjoints
2009/121.Conseil de la Vie Sociale - Résidence Retraite de Mon Foyer - Election d’un représentant du Conseil Municipal
2009/122.Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Lombardière (en remplacement de Mme Francine SIEGEL
2009/123.SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE - Retrait d’une commune
2009/124.Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fournitures informatiques - Conclusion d’une convention à intervenir entre la Commune d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (CCBA)
2009/125.Conclusion de marchés de services de télécommunications n° S0911
2009/126.Renouvellement de la convention intervenue avec l’Education Routière - Antenne de la Prévention Routière
Information du Conseil Municipal
2009/127.Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2008
2009/128.Syndicat des Trois Rivières - Rapport d’activités - Exercice 2008
Finances Communales
2009/129.Budget Principal - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2008
2009/130.Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2008
2009/131.Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2008
2009/132.Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2008 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du résultat 2008
2009/133.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2009 - Budget Principal
2009/134.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2009 - Budget Annexe des Affaires Economiques
2009/135.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2009 - Budget Annexe de l’Eau
2009/136.Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2009- Budget Annexe de l’Assainissement
2009/137.Opération de rénovation urbaine du Quartier du Zodiaque – Convention financière - Ouverture d’une autorisation de programme - AP n° 2009-1 Approbation et autorisation de signature de la convention
2009/138.Protocole d’accompagnement à la reprise du patrimoine de l’Office Municipal d’Annonay par l’OPH Vivarais Habitat /2009-2013
2009/139.Garantie partielle d’un emprunt - ADAPEI Ardèche - Opération « Construction d’un IME ESPOIR à Annonay »
2009/140.Attribution des subventions allouées à diverses Associations d’Annonay - Exercice 2009
Ressources Humaines
2009/141.Ressources Humaines - Création d’un emploi fonctionnel - Régularisation
2009/142.Ressources Humaines - Modifications du tableau des effectifs
2009/143.Ressources Humaines - Journée de Solidarité
Education - Vie scolaire
2009/144.Ecole Jean Moulin - Reversement d’une subvention octroyée par le Conseil Général dans le cadre des sorties scolaires « Patrimoine Ardéchois »
2009/145.Ecole Primaire des Cordeliers - Reversement d’une subvention octroyée par le Conseil Général dans le cadre d’une classe de découverte
2009/146.Fusion des écoles maternelles des Perrières et de Ripaille – Avis de principe du Conseil Municipal
Emploi
2009/147.Manifestation « 1 Semaine pour 1 Emploi 2009 » - Approbation de la convention de coopé-ration à intervenir avec la Direction Régionale du Pôle Emploi Rhône-Alpes
Social
2009/148.Contrat Enfance Jeunesse - Approbation de la convention à intervenir avec l’Association des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay et le Groupement des Œuvres Laïques d’Annonay
Sports - Jeunesse
2009/149.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Répartition de la subvention au Basket Club Nord Ardèche (BCNA), au Cercle des Nageurs d’Annonay (CNA), au Club Sportif Annonéen (CSA), au Football Club Annonéen (FCA) et au Handball Club Annonéen (HBCA)
2009/150.OMS (Office Municipal des Sports ) - Répartition de la subvention municipale de fonctionnement – Année 2009 - Clubs sportifs d’Annonay
2009/151.OMS (Office Municipal des Sports) - Répartition de la subvention municipale Masse Elite Education - Clubs sportifs d’Annonay
2009/152.Versement d’une subvention exception-nelle au profit du club sportif « Stade Olympique Annonéen » (SOA)
2009/153.Politique Jeunesse - Animation « L’Ephémère » - Octroi d’une subvention au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay (MJC)
Culture
2009/154.Convention de partenariat Ville d’Annonay/Association UNE ILE AU LARGE -Attribution de la subvention 2009
2009/155.Convention de partenariat Ville d’Annonay/Association de Préfiguration du Secteur Ouvert des Arts de la Rue (APSOAR) - Attribution de la subvention 2009
2009/156.Convention de partenariat Ville d’Annonay/Association LE GROUPE D’ART CONTEMPORAIN (GAC) - Attribution de la subvention 2009
Urbanisme
2009/157.Cession à titre gratuit à la commune d’un terrain cadastré section BK sous le numéro 251
2009/158.Cession à titre gratuit à la commune d’une emprise de terrain - Propriété de M. et Mme Thierry MICHOU
2009/159.Cession à titre gratuit à la commune d’une emprise de terrain - Propriété en indivision CAILLET
2009/160.Rétrocession gratuite d’une emprise de terrain - Lieudit Pantu - Propriété de la SCI DOMAINE DU CEDRE
2009/161.Projet Urbain - Demande de subventions auprès de financeurs institutionnels
Travaux - Voirie
2009/162.Avenants de prolongation du délai de notification de la tranche conditionnelle n° 2 - Aménagement de la Montée des Aygas
2009/163.Aménagement de la Voie de Deûme - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention intervenue entre le Département de l’Ardèche et la Commune d’Annonay
2009/164.Aménagement de la Voie de Deûme - Approbation de l’avenant n° 3 à la convention intervenue entre le Département de l’Ardèche et la Commune d’Annonay
Eau - Assainissement
2009/165.Conclusion d’un marché d’études relatif à l’élaboration du Schéma Directeur d’Assainissement (SDA ) - n° S0805
2009/166.Elaboration du Schéma Directeur en Assainissement - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
2009/167.Elaboration du Schéma Directeur en Eau Potable - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Questions Diverses