Ordre du jour du conseil du Lundi 15 Décembre 2008 :
Intercommunalité
2008/285.Extension des compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin Annonéen
Finances Communales
2008/286.Budget Primitif 2009 - Débat d’Orientation Budgétaire
2008/287.Admissions en non valeur de créances communales irrécouvrables - Budget Principal - Exercice 2008
2008/288.Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2009
2008/289.Attribution d’une indemnité de conseil au Trésorier d’Annonay
2008/290.Contrat d’Objectifs - Année 2008 - Association des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay
2008/291.Syndicat Mixte des Inforoutes de l’Ardèche - Fiscalisation de la contribution au syndicat
2008/292.Convention Ville d’Annonay/Maison des Jeunes et de la Culture - Attribution de la subvention 2008
2008/293.26ème Festival International du Premier film d’Annonay - Subvention de la Ville d’Annonay au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture - Attribution du Prix de la Ville d’Annonay
2008/294.Opération de subventionnement du ravalement des façades - Demande de subvention auprès de la Région
Administration Générale
2008/295.Conclusion d’un marché de prestations d’assurances relatif aux risques statutaires du personnel communal - N° S0810
2008/296.Syndicat des Trois Rivières - Rapport d’activités 2007
Eau/Assainissement
2008/297.Opération de restauration du Quai de Merle à Annonay - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières
Administration Générale
2008/298.Syndicats,associations et autres structures - Election d’un représentant du Conseil Municipal - Remplacement au sein des Commissions Municipales Culture, Vie Associative et Vie des Quartiers (n° 4) et Sports (n° 6)
Personnel Communal
2008/299.Recensement de la population - Création des postes d’agents recenseurs
2008/300.Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs
2008/301.Personnel Communal - Attribution d’un logement de fonction et d’un véhicule
Social
2008/302.Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Action retenue et participation communale
Scolaire
2008/303.Ecole de Vissenty - Reversement d’une subvention du Conseil Général
2008/304.Participation des familles aux frais de restauration scolaire - Changement du mode de calcul
2008/305.Gratuité des garderies scolaires pour les élèves dont les collatéraux bénéficient de l’aide personnalisée
Jeunesse
2008/306.Mise en œuvre d’une politique jeunesse
2008/307.Création d’un Conseil Municipal de la Jeunesse
Sports
2008/308.Contrat Educatif Local (ex. CVEJ) - Renouvellement de la convention avec les Clubs Sportifs l’ANNONEENNE - BCNA - FCA - HBCA
2008/309.67ème Edition de la course cycliste PARIS/NICE - Candidature de la Ville d’Annonay au départ de la 5ème Etape Annonay/Vallon Pont d’Arc