Ordre du jour du conseil du Lundi 17 Novembre 2008 :
Délibérations
250.Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Information du Conseil Municipal
251.Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Information du Conseil Municipal
Administration Générale
252.Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de divers syndicats, associations et autres structures (En remplacement de Madame Naïma FERRIOL) 253.SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE l’ARDECHE - Election d’un délégué suppléant 254.SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VOCANCE - Election d’un délégué suppléant 255.OFFICE PUBLIC MUNICIPAL D’HABITATIONS A LOYERS MODERES D’ANNONAY (OPMHLM) - Election d’un délégué du Conseil Municipal 256.COLLEGE DES PERRIERES - Election d’un délégué du Conseil Municipal 257.LP J. & E. DE MONTGOLFIER - Election d’un délégué du Conseil Municipal 258.MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - Election d’un délégué suppléant 259.COMITE D’ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL - Election d’un délégué suppléant 260.JURY DE MAITRISE D’OEUVRE - Election d’un délégué suppléant 261.COMMISSION DE SUIVI DE GESTION DE LA STATION D’EPURATION - Election d’un délégué du Conseil Municipal 262.COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Election d’un délégué suppléant 263.Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de différentes commissions municipales 264.Conclusion d’un marché de services « Achat, location et maintenance de photocopieurs » n° S0805 265.Adhésions et retraits de communes au/du SMVU des Inforoutes de l’Ardèche - Avis du Conseil Municipal 266.Intercommunalité - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation d’un représentant de la Commune d’ANNONAY
Développement Economique
267.Création d’une Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Ardèche - Avis du Conseil Municipal 268.Evaluation de l’impact de l’Opération Urbaine Collective et réalisation d’une projection du centre-ville - Frais de mission d’un Cabinet d’Etude
Personnel Communal
269.Personnel Communal - Règlement des astreintes
Scolaire
270.Ecoles Publiques d’Annonay - Changement d’horaires 271.Ecole Font Chevalier - Reversement d’une subvention du Conseil Général
Travaux - Aménagements Urbains - Voirie
272.Réalisation de la Voie de Deûme - Avenant n° 2 au marché de travaux n° 15.V0704 - Lot 2 - Travaux de maçonnerie et d’ouvrages d’art -SOCIETE CHABANEL 273.Conclusion d’un marché de travaux d’entretien et de travaux neufs de réseaux et de voirie divers n° V0802
Réseaux Divers
274.Déversement des eaux autres que domestiques dans les réseaux publics d’assainissement - Approbation d’une convention spéciale à intervenir avec les industriels 275.Validation du montant de la participation au raccordement à l’égoût(PRE)
Domaine Public
276.Redevance d’occupation du domaine public - Ouvrages de transport et de distribution de gaz 277.Redevance d’occupation du domaine public - Ouvrages de transport et de distribution d’électricité