Ordre du jour du conseil du Lundi 21 Septembre 2009 :
Eau - Assainissement
Opération de requalification du lit et des berges de la Cance au droit du lieudit Quai de Merle - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières (Projet de délibération retiré de l’ordre du jour)
2009/211.Fin du contrat d’affermage Eau et Assainissement – Signature du protocole
2009/212.Modalités d’organisation des régies de l’Eau et de l’Assainissement de la Ville d’Annonay
Urbanisme - Voirie
2009/213.Accélération de la réalisation du contournement Est d’Annonay et de Davézieux - Liaison RD 370-371/820 - Approbation de la convention à intervenir avec le Conseil Général de l’Ardèche et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
2009/214.Cession des lots 3 et 4 et une partie du lot 2 du tènement de l’immeuble cadastré AN n° 439 au profit de la SCI LACO
2009/215.Elargissement de la rue Alphonse Daudet - Acquisition de la parcelle cadastrée AW n° 460 appartenant à M. Pierre VILLEDIEU
Environnement
2009/216.Atelier Chantier d’Insertion (ACI) - Approbation de la convention de prestations de services à intervenir entre le COSA et la Ville d’Annonay
Administration Générale
2009/217.Adhésion et retrait de communes au/du SMVU des Inforoutes de l’Ardèche - Avis du Conseil Municipal
2009/218.Approbation du règlement intérieur d’utilisation des véhicules communaux
2009/219.Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché d’assurances relatif aux risques statutaires du personnel - Conclusion d’une convention à intervenir entre la Commune d’Annonay, la CCBA et le CCAS
Ressources Humaines
2009/220.Ressources Humaines - Création d’une vacation en assistance à la réécriture de la convention de coordination Police Nationale/Police Municipale
2009/221.Organisation des services - Convention de mutualisation de moyens et services CCBA, VILLE D’ANNONAY et CCAS d’ANNONAY - Modifications
Education - Vie scolaire
2009/222.Ecole Van Gogh - Classe de découverte - Reversement d’une subvention du Conseil Général
2009/223.Classes de découverte - Reversement de subventions du Conseil Général Modification de procédure
2009/224.Transfert provisoire de l’Ecole de Cance dans les locaux de l’Ecole Primaire de Malleval - Réalisation de travaux de sécurité
Sports
2009/225.Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention d’utilisation intervenue avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)
2009/226.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Répartition de la subvention aux clubs sportifs – Année 2009
2009/227.Subventions aux associations sportives - Année 2009
Questions Diverses
Situation de l’emploi (émanant de M. Daniel MISERY - Conseiller Municipal)