Ordre du jour du conseil du Lundi 23 Mars 2009 :
Personnel Communal
2009/42.Organisation des services - Convention de mutualisation Ville d’Annonay/Centre Communal d’Action Sociale / Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
2009/43.Personnel Communal - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
2009/44.Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs
Finances Communales
2009/45.Mise en œuvre du plan de relance de l’économie - Versement anticipé des attributions du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA ) - Convention Ville d’Annonay/Etat
2009/46.ADIS SA HLM - Garantie partielle de 5 emprunts - Opération de construction de 20 logements sis « Les Perrettes » à Annonay
Administration Générale
2009/47.Commission Consultative de Services Publics Locaux - Délégation au Maire du pouvoir de saisine - Intégration d’un représentant d’Asso-ciations de Consommateurs
Social
2009/48.Contrat Enfance Jeunesse - Approbation de la convention
Scolaire
2009/49.Ecole de Bernaudin - Reversement d’une subvention octroyée par le Conseil Général
Urbanisme - Voirie
2009/50.Projet Urbain - Demande de subvention auprès du FEDER , de l’Etat, de la Région et du Département
2009/51.Cession gratuite au profit de la commune des parcelles cadastrées BH n° 884 et n° 900 - Lotissement Clos Colomby à Annonay
2009/52.Coopération La Poste/Ville d’Annonay - Adoption de la charte d’engagement et de partenariat
Travaux
2009/53.Contrat Cap Territoires - Approbation du programme d’actions modificatif
2009/54.Voie de Deûme - Piège à corps flottants - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
2009/55.Approbation de l’avenant n° 3 à intervenir au marché conclu avec la STE EGIS EAU -Piège à corps flottants
Eau - Assainissement
2009/56.Reminéralisation - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention conclue avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
2009/57.Conclusion de l’avenant de résiliation du marché d’étanchéité du réservoir en eau potable du Ternay, le traitement de l’eau sur le réservoir de Toissieu et la réfection de la prise en eau sur le barrage - n° 6.M0704 - Approbation de l’avenant rectificatif
Espaces Verts
2009/58.Acquisition d’une désherbeuse thermique - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse