Ordre du jour du Conseil du lundi 23 Novembre 2009 :
Délibérations
2009/253.Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Administration Générale
2009/254.Election d’un Adjoint
2009/255.Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (En remplacement de Mme Nicole MONTEIL)
2009/256.Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay(En remplacement de Mme Nicole MONTEIL)
2009/257.Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de différents Comités et Commissions Municipales (En remplacement de Mme Nicole MONTEIL)
2009/258.Election de deux représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du SIVU des Transports Urbains (Modification)
Vœux du Conseil Municipal
2009/259.Vœu du Conseil Municipal contre la privatisation de la Poste, pour un débat public et un référendum pour le service public postal
2009/260.Projet de réforme des Collectivités Territoriales - Vœu du Conseil Municipal
Finances Communales
2009/261.Garantie partielle d’emprunts - ADAPEI ARDECHE – Opération de construction d’un Institut Médico-Educatif (IME) « ESPOIR » à Annonay - Délibération modificative
Ressources Humaines
2009/262.Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
2009/263.Ressources Humaines - Ecole Municipale de Musique Agréée Création de la vacation « Batterie Fanfare »
2009/264.Ressources Humaines - Approbation de la convention de disponibilité pour le développement du volontariat à intervenir avec le Service d’Incendie et de Secours
2009/265.Ressources Humaines - Remboursement de cotisation - Levée de prescription
Social
2009/266.Reconduction du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour 2010
Education
2009/267.Participation communale - Indemnité représentative de logements Instituteurs pour l’année 2007/2008
2009/268.Restauration scolaire - Prix des repas 2010 - OGEC SAINT DENIS - Avenant n° 09
2009/269.Restauration scolaire - Remboursement du trop perçu
Sports
2009/270.Approbation de la Charte Sportive Communale
2009/271.Attribution d’une subventionnelle exceptionnelle au profit du Handball Club Annonéen (HBCA)
Urbanisme - Voirie
2009/272.Cession au profit de Mme Thien My BIDON de la parcelle communale cadastrée section AD n° 263 et sise lieudit du Baray
2009/273.Acquisition de l’immeuble sis 2 Impasse Boissy d’Anglas – cadastré AO n° 9 et appartenant à Madame SAUZEAT CHEKEMIAN
2009/274.Régularisation de la cession du Chemin Rural – Lotissement Le Coin d’En Haut
2009/275.Déclassement d’une partie de la cour de l’Ecole des Cordeliers cadastrée section AX sous le n° 102 et sise Rond Point du 8 mai
2009/276.Non renouvellement du bail commercial de Madame Béatrice MOULIN - Indemnité d’occupation due et versement d’une indemnité d’éviction
2009/277.Non renouvellement du bail commercial de M. Jean MATHIEU (SARL DOMO CONFORT) - Indemnité d’occupation due et versement d’une indemnité d’éviction
2009/278.Aménagement de l’espace Cance, rue Eugène Meyzonnier Demande de subvention auprès du CDPRA et auprès du Conseil Général (Contrat Cap Territoires)
2009/279.Nouvelles dénominations de places et rues
Sécurité Incendie
2009/280.Demande de subvention complémentaire - Citerne Incendie à Bernaudin
Eau-Assainissement
2009/281.Mise en conformité du captage du Ternay et instauration des périmètres de protection 2009/282.Contrat de Rivière -Deûme/Déôme/ Torrenson - Assainissement Croix de l’Heaume - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat
2009/283.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ orrenson – Assainissement Rue Daniel Mercier - Demande de subvention auprès del’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat
2009/284.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson – Assainissement Escaliers Montée du Château - Demande de subvention auprès del’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat 2009/285.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson - Assainissement La Combe du Prieuré - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de l’Etat
2009/286.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson - Assainissement Rue Charles Forot - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
2009/287.Contrat de Rivière - Deûme/Déôme/ Torrenson – Assainissement Rue Fernand Duchier - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
2009/288.Opération de requalification du lit et des berges de la Cance au droit du lieudit Quai de Merle - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention intervenue avec le Syndicat des Trois Rivières