Ordre du jour du conseil du Lundi 29 Septembre 2008 :
Information au Conseil Municipal
- Décharge de fonctions du Directeur Général des Services
Finances Communales
207.Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur les comptes de la Commune d’Annonay pour les exercices 2001 et suivants - Communication du rapport à l’assemblée délibérante 208.Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables - Budget Principal - Exercice 2008 209.Garantie partielle de 4 emprunts contractés par la S.A Coopérative de Production d’Habita-tions à Loyer Modéré HABITAT DAUPHINOIS / Opération « Réalisation de 13 logements locatifs Résidence de l’Ovalie 07 ANNONAY » 210.Garantie partielle d’un emprunt contracté par la S.A Coopérative de Production d’Habitations à Loyers Modérés Habitat Dauphinois / Opération « Réalisation de 4 villas jumelées destinées à la location accession - Résidence de l’Ovalie 07100 ANNONAY » 211.Mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure(Article 171 de la loi n° 2008-776 du 04 août 2008 de modernisation de l’économie)
Développement Economique
212.Attribution d’une subvention à la jeune Chambre Economique d’Annonay pour l’attribution du label Annonay Bienvenue dans les Commerces (ABC) 213.Attribution d’une subvention à la Fédération des Commerçants ANNONAY +
Administration Générale
214.Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Election d’un représentant titulaire du Conseil Municipal 215.SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE - Retraits de communes et de groupements de communes 216.Commission Consultative des Services Publics Locaux d’Annonay - Désignation d’un membre titulaire représentant les associations de Consommateurs
Personnel Communal
217.Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs
Social
218.Fusion de l’Office Public Municipal d’Habitations à Loyers Modérés d’ANNONAY (OPMHLM) avec l’Office Départemental « VIVARAIS HABITAT » 219.Contrat Enfance Jeunesse 2008/2011 - Appro-bation et autorisation de signature du Maire
Scolaire
220.Indemnité représentative de logement des instituteurs – Participation communale
Sports
221.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Réparti-tion de la subvention aux Clubs Sportifs - Année 2008 222.Subventions aux associations sportives - Année 2008 223.Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay au profit de l’Office Municipal des Sports (OMS ) 224.Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay au profit del’Association Communale de Chasse Agréée d’Annonay (ACCA)
Culture
225.Moulin à images - Tournage d’un film sur les Métiers du Cuir - Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay 226.Festival Région en Scène 2008 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de la Ville d’Annonay
Travaux - Aménagements Urbains
227.Réalisation de la Voie de Deûme - Avenants aux marchés de travaux n° 15.V0704
Urbanisme
228.Mise à disposition d’une cabane implantée sur un terrain communal cadastré AP n° 218 - Conven-tion à intervenir avec Monsieur Claude PUKALL 229.Cession d’un délaissé de terrain communal cadastré BL 487 au profit de M. Anthony STANCO
Questions Diverses
Question écrite présentée par M. Daniel MISERY- Conseiller Municipal : - Réflexion sur la programmation culturelle dans le Bassin d’Annonay
Questions orales présentées par M. Eric PLAGNAT- Conseiller Municipal :
Problèmes de stationnement - Rue de Tournon
Lycée Boissy d’Anglas et Gymnase