ORDRE DU JOUR
Délibérations
1. Démission d’un membre de l’assemblée communale - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (En remplacement de Mme Solange VIALETTE)
Finances Communales
2. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2011 - Budget Principal
3. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2011 – Budget Annexe de la Régie Municipale de l’Eau
4. Autorisations de programme / Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours (AP2005/03 – Réalisation de la Voie de Deûme)
5. Budget Principal - Exercice 2010 - Décision modificative n°04
Administration Générale
6. Élection d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (En remplacement de Mme Solange VIALETTE)
7. Élection d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de différents Comités et Commissions Municipales (en remplacement de Mme Solange VIALETTE)
8. Formation et composition des Commissions Municipales - Modification
9. Participation de l’Etat à la réparation des dégâts causés par les intempéries aux biens non assurables
10. Convention d’objectifs intervenue avec l’Education Routière - Antenne de la Prévention Routière - Modification
Ressources Humaines
11. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Nouvelles Technologies
12. Mise à disposition de matériels et logiciels - Approbation de la convention à intervenir entre la Commune d’Annonay et le SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE
Jeunesse
13. Contrat Enfance Jeunesse - Approbation de l’avenant
Sports
14. Dispositif d’Education par le Sport (ex. Contrat Educatif Local)- Renouvellement de la convention avec les clubs sportifs : L’ANNONEENNE - BCNA - FCA – HBCA et CSA
15. Création d’un terrain de rugby synthétique A7- Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche, du Conseil Régional, de la Fédération Française de Rugby et du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Culture
16. Conservatoire à Rayonnement Communal d’Annonay - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche
Rénovation Urbaine
17. Opération de rénovation urbaine du quartier Zodiaque - Réalisation des travaux d’espace public et de voirie - Demande de subventions au Conseil Régional de Rhône-Alpes
Politique Foncière Territoriale
18. Cession des parcelles cadastrées AC n° 1039, 1040, 1041 et 1128 au profit de la SCI MIR
19. Affectation de parcelles au profit du Lycée Boissy d’Anglas et de la Ville d’Annonay Régularisation
20. Cession de la parcelle cadastrée BE n° 955 au profit de l’ADAPEI
Prévention et Gestion des Risques Naturels
21. Élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)