ORDRE DU JOUR
Finances Communales
1. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2016
2. Adoption du Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2016
3. Adoption du Budget Primitif - Budget annexe de la régie municipale d’eau – Exercice 2016
4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
5. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2014/01 - « Coeur de ville historique »
6. Régie municipale d’eau d’Annonay - Ouverture d’une autorisation de programme AP2016/01 - « Construction d’une usine de production d’eau potable »
Administration générale
7. Projet de nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Ardèche (SDCI ) - Avis du Conseil Municipal
8. Projet de nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Loire (SDCI) - Avis du Conseil Municipal
9. Ouvertures de commerces sur la commune d’Annonay - Dérogations au repos dominical accordées par le Maire - Avis de principe du Conseil Municipal
10. Mise à disposition de gilets pare-balles aux gardiens de police municipale et aux agents de surveillance de la voie publique (ASVP ) - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance (FIPD)
Ressources humaines
11. Signature d’une convention de mutualisation de moyens et de services entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
12. Recrutement d’agents non titulaires
13. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs
13’. Ajustement du tableau des effectifs
Sports
14. Signature d’une convention d’objectifs avec l’Office Municipal des Sports (OMS )
15. Charte Sportive - Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016
Education et citoyenneté
16. Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville d’Annonay, la MJC d’Annonay et les MJC en Rhône-Alpes pour la période 2016-2018
17. Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville d’Annonay et le Groupement des Oeuvres Laïques d’Annonay (GOLA) pour la période 2016-2018
Culture
18. Signature d’une convention de partenariat avec l’association « SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE » (SOAR) - Attribution de la subvention 2016
19. Aménagement de la Chapelle Sainte Marie en vue de l’implantation de la compagnie de danse « LA BARAKA » - Demande de subvention auprès de l’Etat, la Région Rhône-Alpes, la Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Département de l’Ardèche
Politique de la ville
20. Signature de la convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le périmètre du quartier prioritaire « Les Hauts de Ville »
Patrimoine
21. Intention d’aliéner les biens communaux suivants : maison de Vissenty sise au 8 rue Pierre de Coubertin, immeuble sis 2 rue Alphonse Franc, parcelle cadastrée AL129 sise au lieudit « La Combe du Prieuré », parcelle cadastrée AH188 sise allée de Beauregard, box de garages sis rue Fernand Duchier et garages sis au 2 rue de Lestrange
Espaces publics
22. Forêt du Montmiandon - Approbation du contrat de gestion forestière à intervenir avec l’Office National des Forêts
23. Eclairage public - Transfert de compétence au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE07)
Développement du territoire
24. PRU DU ZODIAQUE – Acquisition d’un terrain à la Société ADIS sur la copropriété des Violettes sise rue Albert Schweitzer
25. Acquisition à l’euro symbolique d’un terrain auprès d’ARDECHE-HABITAT – Parking provisoire
26. PRU DU ZODIAQUE – Clarification des domanialités – Acquisition et cession de parcelles à ARDECHE-HABITAT et classement de parcelles dans le domaine public
27. PRU DU ZODIAQUE – Dénomination d’un nouvel espace public au Zodiaque
28. PRU DU ZODIAQUE - Signature de l’avenant n° 3 à la convention ANRU du Zodiaque - Annule et remplace la délibération n° 168.2015 du 22 juin 2015
29. -PNRQAD - Place de la Liberté - Réalisation des diagnostics archéologiques - Signature de la convention avec l’Institut de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
Questions diverses
OD/CD/ZE/Assemblées - Le 15 décembre 2015