ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. - Election d’un Adjoint
2. - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (structures externes, comités, commissions permanentes et autres instances consultatives)
3. - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
Ressources Humaines
4. - Ajustement du tableau des effectifs
Fêtes et Cérémonies
5. - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune d’Annonay et l’Association « ANNONAY BERCEAU DE L’AEROSTATION » pour la période 2016-2018
Jeunesse
6. - Organisation de la 7ème Edition de la Fête du Livre Jeunesse - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département de l’Ardèche
Sports
7. - Régularisation foncière de la parcelle AK168 sise Avenue Jean Jaurès dans le cadre de la construction du gymnase Marmaty
Bâtiments communaux
8. - Travaux de changement du réseau de chauffage de l’école élémentaire de Font Chevalier - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016
9. - Travaux de rénovation de la chaufferie de l’école Malleval - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016
10. – Mise en accessibilité des bâtiments communaux recevant du public et des installations ouvertes au public relevant de l’agenda d’accessibilité programmée – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016
Patrimoine bâti
11. - Elaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
Espaces publics
12. - Travaux de rénovation de la cour de l’école élémentaire des Cordeliers - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016
13. - Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure (s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07)
Régie municipale d’eau
14. - Eau potable - Travaux de rénovation du réseau d’eau potable - Petite rue de Faya, Montée du Blaru, rue de la Récluzière (partie haute), place de la Récluzière (partie haute), rue Achille Gamon et Place Saint François - Demande subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2016
Développement du territoire
15. - Accord de la commune d’Annonay sur la poursuite de la procédure de révision du POS en PLU par la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
16. - Délibération portant acceptation de la délégation du droit de préemption urbain
17. - Rénovation urbaine du centre ancien d’Annonay - Approbation de l’avenant n° 3 à la convention opérationnelle K004 avec l’EPORA
18. - Cession de terrains de l’ancienne propriété MORAILLON HALLUITE à la Société « MAISONS DU GROUPE »
19. - PRU Zodiaque - Acquisition d’un terrain sis rue de Galilée à ARDÈCHE HABITAT à l’euro symbolique et classement dans le domaine public de la commune
20. - Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU coeur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à trois propriétaires
21. - Coeur de Ville historique - Place de la Liberté - Missions de concertation et de maîtrise d’oeuvre – Demande de subventions auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du CDDRA Ardèche Verte
Développement économique
22. - Intention d’exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du droit au bail de la SARL « AU PETIT TALMELIER » - Fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie exploité à Annonay, 14 rue Sadi Carnot
Questions diverses
OD/CF/ZE/Assemblées/mar. 9 février 2016 - 15:22:05