ORDRE DU JOUR
Ressources humaines
1. Ajustement du tableau des emplois
Scolaire
2. Bâtiments communaux - Groupe scolaire Font Chevalier - Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)
Scolaire et périscolaire
3. Approbation du règlement de fonctionnement des temps périscolaires (cantine, garderie et activités périscolaires)
Jeunesse
4. Participation au groupement du projet Ardèche jeunesse, innovation, ruralité inscrit dans le cadre du programme d’investissement d’avenir pour la jeunesse (13-30 ans)
Politique de la Ville
5. Contrat de Ville 2017 - Validation des montants de la participation communale
6. Réalisation d’une aire de jeux dans le Coeur de Ville Historique d’Annonay - Demande de subvention d’investissement à la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Sécurité et prévention de la délinquance
7. Financement du poste de coordonnateur CLSPD - Demande de subvention auprès de l’Etat
Culture
8. Conservatoire à rayonnement communal d’Annonay – Fonctionnement - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche
9. Aménagement de la Chapelle Sainte Marie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Promotion de la Ville - Protocole et cérémonies
10. Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens combattants » - Exercice 2017
Régie municipale d’eau
11. Approbation de la convention d’installation, d’exploitation et de maintenance du système de turbinage de la force hydraulique du réseau d’eau potable du Ternay avec la Société Générale Hydro Electricité & Cie (GHE5)
12. Etude de volume prélevable au Barrage du Ternay – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée- Corse (RMC)
Prospective et urbanisme
13. Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit des sols (ADS) pour les communes membres d’Annonay Rhône Agglo
Foncier
14. Cession de la parcelle cadastrée AH188 sise allée de Beauregard à Annonay à M. et Mme YALBIRDAK & M. et Mme KAYACI
Patrimoine bâti
15. Implantation des sirènes du réseau d’alerte - Système d’alerte et d’information des populations (SAIP) - Approbation de la convention entre la commune d’Annonay, Annonay Rhône Agglo et l’Etat et relative au raccordement d’une sirène au SAIP
16. Implantation des sirènes du réseau d’alerte - Système d’alerte et d’information des populations (SAIP) - Approbation de la convention entre l’Etat, la commune d’Annonay, l’association « Vallon des pins », « l’association Cévenole d’Education Notre-Dame » et la commune d’Annonay et relative au raccordement d’une sirène communale au SAIP
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées - Le mardi 4 avril 2017- 16 h 23