ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. DÉMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - MONSIEUR DAVID FRANÇOIS (en lieu et place de Madame Isabelle FRANÇOIS)
2. DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
3. ELECTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES (consécutivement à la démission de Madame Isabelle FRANÇOIS, Conseillère Municipale)
4. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE 07) - ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS
5. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION "ANNONAY RHÔNE AGGLO" - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY
Finances communales
6. BUDGET PRINCIPAL 2017 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
7. BUDGET PRIMITIF 2018 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2018
Citoyenneté
8. RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT D’ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE
9. SIGNATURE DE LA CONVENTION "PROMENEURS DU NET" ENTRE LA VILLE D’ANNONAY ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ARDÈCHE
Affaires immobilières et foncières
10. RÉGULARISATION FONCIÈRE D’UNE EMPRISE PARCELLAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AV154
11. ACQUISITION DANS LE CADRE DES RÉGULARISATIONS FONCIÈRES DE PARCELLES PROPRIÉTÉS DE LA S.A. LE FOYER VELLAVE, CLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE
Habitat
12. AIDE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À DEUX PROPRIÉTAIRES
Questions diverses