ORDRE DU JOUR
Finances communales
1. Budget principal - Exercice 2015 - Décision modificative n° 1
Ressources humaines
2. Avenant à la convention de mutualisation de moyens et de services conclue le 30 janvier 2012 entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, le CCAS et le CIAS
Sports
3. Approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs à intervenir avec les clubs sportifs suivants : l’ANNONEENNE, le FCA (Football Club Annonéen), le HBCA (Handball Club Annonay), le BCNA (Basket Club Annonéen) et le CSA (Club Sportif Annonéen)
4. Attribution de subventions aux clubs sportifs suivants : BCNA, CNA, CSA, FCA et HBCA - Exercice 2015
Education
5. Périscolaire - Validation du projet éducatif territorial (PEDT)
Régie municipale d’eau
6. Projets d’amélioration en eau potable - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015
Espaces publics
7. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Approbation de la convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage avec le SDE 07 pour la dissimulation des réseaux - Exercice 2015
8. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) - Travaux d’assainissement
9. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Approbation et autorisation de signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir entre la commune d’Annonay et le Département de l’Ardèche
10. Rue Gaston Duclos - Travaux de rénovation - Tranche 2 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015 – Travaux d’eau potable
11. Route Levert - Réfection du mur de soutènement – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015
12. Travaux de réfection du sol souple de la cour de l’école maternelle des Cordeliers - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015
Voirie- Espaces verts
13. Acquisition d’une désherbeuse thermique - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et de la Région Rhône-Alpes - Exercice 2015
Voirie
14. Dénomination de la nouvelle voie traversant la ZAE de Marenton
Patrimoine bâti
15. Travaux de rénovation de la chaufferie de l’Hôtel de Ville - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015
16. Travaux de rénovation de la chaufferie de l’école Font Chevalier et du groupe scolaire Jean Moulin - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2015
17. Bâtiments scolaires communaux - Travaux de rénovation de chaufferies - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Développement du territoire
18. Contournement est d’Annonay - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pour la réalisation des contournements est d’Annonay et de Davézieux, liaison RD 370-371/820
19. Transport - Commission locale d’évaluation des charges (CLECT) - Validation des attributions de compensation définitives
Développement économique
20. Exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Vente aux enchères du fonds de commerce de boucherie-charcuterie-rôtisserie-traiteur - SAS BOUCHERIE GRAIL - Monsieur Jérémy GRAIL - 24 rue de Deûme
Questions diverses
OD/CF/CD/ZE/Asssemblées/Le 11.02.2015