ORDRE DU JOUR
Information au Conseil Municipal
1. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 31 mai 2013 au 1er juin 2014 - Débat
Régie municipale d’eau
2. Appel à projet pour la réduction des fuites d’eau sur les réseaux publics - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse
3. Modification de la durée d’amortissement des biens
Ressources humaines
4. Ajustement du tableau des effectifs
5. Frais de déplacement - Liste des fonctions itinérantes et modalités de versement de l’indemnité forfaitaire correspondante
Administration générale
6. Fourniture de matériel et d’appareillage électrique - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre - Conclusion de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
7. Acquisition de vêtements de travail - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché - Conclusion de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
8. Fournitures de bureau - Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché - Conclusion de la convention à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bas- sin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
9. Modification de la représentation de la commune d’Annonay au sein du Conseil d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement - Collèges et lycées situés sur la commune d’Annonay
9bis - Conseil d’Administration de la SACOGA - Election d’un représentant suppléant du Conseil Municipal (Délibération rajoutée à l’ordre du jour avec l’assentiment du Conseil Municipal)
Education - Jeunesse
10. Participation communale obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d’association - Approbation du renouvellement de la convention intervenue avec les Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC )
11. Projets Adolescents - Approbation de la convention de financement « Fonds publics et territoires » entre la commune d’Annonay et la Caisse d’Allocations Familiales
12. Organisation de la Fête du Livre Jeunesse
13. Opération « Rendez-vous aux jardins » - Octroi d’une subvention à « L’ASSOCIATION DES VIEUX QUARTIERS »
14. Organisation du Forum Santé - Demandes de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du Contrat de Ville (Programmation 2015) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre d’un appel à projets spécifiques
15. Portail Famille - Mise en place du paiement par carte bancaire par internet pour les factures émises par la commune
Politique de la Ville
16. Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat de Ville 2015
17. Organisation de la Journée internationale des droits des Femmes - Attribution d’une subvention à l’association « COUPLES ET FAMILLES ARDECHE » (ACFA)
Sports
18. Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015
19. Octroi de subvention à « L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY » (ACCA) - Exercice 2015
Vie associative
20. Approbation et autorisation de signature d’une convention triennale (2015/2017) de partenariat et d’objectifs avec l’association « COMITÉ DE JUMELAGE »
21. Protocole et cérémonies - Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la Ville » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015
22. Protocole et cérémonies - Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens Combattants » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015
Culture
23. Attribution de subventions aux associations du secteur « Culture » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015
24. Attribution des subventions aux associations culturelles conventionnées - MJC – APSOAR – UNE ILE AU LARGE - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2015
Espaces publics
25. Travaux de confortement du ruisseau de Varagnes – Approbation de la convention d’assistance maîtrise technique et financière avec le Syndicat des Trois Rivières
Patrimoine
26. Transfert de propriété de la parcelle B 848 de la commune d’Annonay à la commune de Saint-Clair
Développement du territoire
27. CGLLS - Attribution d’une subvention d’équipement à ARDECHE-HABITAT dans le cadre du protocole à la reprise du patrimoine de l’OPMHLM par l’OPH VIVARAIS HABITAT
28. Travaux de dévoiement des réseaux d’assainissement rue Jarnieux dans le cadre de la requalification de l’îlot Boissy d’Anglas PNRQAD - Attribution d’une subvention d’équipement à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et signature d’une convention
29. PNRQAD - Désaffectation et déclassement de l’escalier de Jarnieux dans le domaine privé de la commune
Questions diverses
OD/CD/ZE/Assemblées - Le 27 avril 2015 - 10:43