ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. Administration générale - Démission d’un membre du Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal - Monsieur Lokman ÜNLÜ (en lieu et place de Madame Valérie LEGENDARME)
2. Administration générale - Election d’un membre du Conseil Municipal au sein des commissions permanentes (consécutivement à la démission de Madame Valérie LEGENDARME, Conseillère Municipale)
3. Administration générale - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (Syndicats intercommunaux, établissements publics, secteur enseignement et formation, associations à caractère social, secteurs logement, jeunesse, culture et animation et autres structures (en lieu et place de Madame Valérie LEGENDARME)
4. Administration générale - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Modification
5. Administration générale - Procédure de péril imminent immeuble sis 23 rue Franki Kramer à Annonay - Exécution de travaux d’office pour compte de tiers - Autorisation donnée au Maire
6. Administration générale - Acquisition d’un véhicule électrique utilitaire - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche au titre du dispositif Ardèche Durable pour l’année 2017
Finances communales
7. Finances communales - Budget Principal - Exercice 2016 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et affectation du résultat 2016
8. Finances communales - Régie municipale d’eau - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice 2016 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et affectation du résultat 2016
9. Finances communales - Budget Principal - Exercice 2017 - Adoption du Budget Supplémentaire 2017
10. Finances communales - Régie municipale d’eau - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2017
11. Finances communales - Autorisations de programme (AP) - Crédits de paiement (CP) - Adaptation des AP/CP en cours - AP2017/01 « Groupe scolaire Font-Chevalier »
Régie municipale d’eau
12. Régie municipale d’eau - Mise en conformité des périmètres de protection de la ressource en eau du Ternay - Constitution du dossier de demande d’autorisation
13. Régie municipale d’eau - Mise en conformité des périmètres de protection de la retenue du Ternay - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (RMC)
Ressources humaines
14. Ressources humaines - Ratios d’avancements de grade
15. Ressources humaines - Ajustement du tableau des emplois
Périscolaire
16. Périscolaire - Approbation du projet éducatif de territoire (PEDT) 2017-2018
17. Périscolaire - Validation des financements accordés dans le cadre de l’appel à projets des activités périscolaires 2017-2018
Culture
18. Culture - Attribution de subventions aux associations du secteur « CULTURE » - Exercice 2017
19. Culture - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche au titre du soutien à la restauration et à l’entretien des monuments historiques
20. Culture - Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC) au titre du fonctionnement
Fêtes et cérémonies
21. Fêtes et cérémonies - Manifestation « Art de l’Envol » - Approbation de la convention -type de parrainage
Développement du territoire
22. Développement du territoire - Cœur de ville historique - Réalisation d’une étude portant sur le déplacement dans le centre-ville d’Annonay - Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
23. Développement du territoire - PNRQAD - Acquisition d’un immeuble sis 22 rue des Fossés du Champ à Annonay et cadastré parcelle AN353
24. Développement du territoire - Habitat - Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU Cœur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à trois propriétaires
Prospective et urbanisme
25. Prospective et urbanisme - Arrêt du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Information du Conseil Municipal - Bilan de concertation
Questions diverses
OD/CF/ZE/Assemblées/Le 20 juin 2016 - 11:04