ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
FINANCES COMMUNALES
2 - REGIE MUNICIPALE D’EAU D’ANNONAY - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1
3- FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2018
4 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2018 - BUDGET PRINCIPAL
5 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE 2018
6 - RÉGIE MUNICIPALE D’EAU D’ANNONAY - AUTORISATION DE PROGRAMME AP2016/01 - « CONSTRUCTION D’UNE USINE DE PRODUCTION D’EAU POTABLE » - ADAPTATION DES CREDITS DE PAIEMENT
7 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - CLOTURE DE L’ AP2017/01 "GROUPE SCOLAIRE FONT CHEVALIER"
8 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP2017/02 "RIVES DE FAYA"
9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS - AP2014/01 "COEUR DE VILLE HISTORIQUE"
10 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CE EN COURS - AP2009/01 "RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DU ZODIAQUE"
11 - RAPPORT D’OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU 25 NOVEMBRE 2016 - PRESENTATION DU BILAN DES ACTIONS ENTREPRISES PAR LA VILLE D’ANNONAY
RESSOURCES HUMAINES
12 - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS
13 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - CREATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS
DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
14 - "RIVES DE FAYA" - CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LA SAS CINE CIMES
15 - "RIVES DE FAYA" - SUBVENTION D’EQUIPEMENT A LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE
EDUCATION JEUNESSE
16 - ORGANISATION DE LA 8ÈME FÊTE DU LIVRE JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET DU DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE
SCOLAIRE - PÉRISCOLAIRE
17 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTION LIRE ET FAIRE LIRE
18 - PARTICIPATION COMMUNALE OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC L’ORGANISME DE GESTION DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC ) DE L’ÉCOLE SAINTE-CLAIRE
19 - PARTICIPATION COMMUNALE OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION INTERVENUE AVEC L’ORGANISME DE GESTION DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC ) DE L’ECOLE MONTALIVET
20 - APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES ELEVES EXTERIEURS SCOLARISES DANS UNE ECOLE PUBLIQUE D’ANNONAY
SPORTS
21 - CHARTE SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2018
SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
22 - STRATEGIE MUNICIPALE EN FAVEUR DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE
RÉGIE MUNICIPALE D’EAU
23 - FIXATION DES TARIFS DU SERVICE DE L’EAU POTABLE APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2018
24 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA REGIE MUNICIPALE D’EAU ET LA REGIE ASSAINISSEMENT POUR LA GESTION ET LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT
QUESTIONS DIVERSES
AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées - Le 20 décembre 2017 - 17:00