ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
2. ANNONAY RHÔNE AGGLO - RAPPORT D’ACTIVITES - PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
3. SIGNATURE D’UNE CONVENTION PORTANT MUTUALISATION DU SERVICE VAGUEMESTRE AVEC LE DEPARTEMENT DE l’ARDECHE
FINANCES COMMUNALES
4. BUDGET PRIMITIF 2020 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
5. BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2019 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
6. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DE L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL
7. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT À LA COMMUNE DU TEIL À LA SUITE DU SÉISME DU 11 NOVEMBRE 2019
RESSOURCES HUMAINES
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
9. REGIME INDEMNITAIRE - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 2019-106 et N°2019-108 RELATIVES AU REGIME INDEMNITAIRE
10. ADHESION AU CONTRAT PREVOYANCE COLLECTIVE MAINTIEN DE SALAIRE DU CDG 07
11. MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DES ASTREINTES
12. RECENSEMENT DE LA POPULATION-CRÉATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS
SPORTS
13. CHARTE SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2020
CULTURE
14. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2022 ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE, LA RÉGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, L’ÉTAT (DRAC) ET L’ASSOCIATION SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE (SOAR)
15. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION « CENTRE DE DANSE D’ANNONAY » DANS LE CADRE DE SON EMMÉNAGEMENT DANS LES LOCAUX DÉNOMMÉS « LE LIEU »
POLITIQUE DE LA VILLE
16. SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE " LES HAUTS DE VILLE " POUR L’ANNEE 2020
ESPACES PUBLICS
17. DISSIMULATION DES RÉSEAUX SECS - RUE DU DOCTEUR BARRY - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE (SDE 07)
AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES
18. GESTION FONCIERE - RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC RÉTROCESSION A LA COPROPRIÉTÉ "RESIDENCE DU DOMAINE DE LA GARE" DE LA PARCELLE CADASTREE AX1163 ET SISE 14 AVENUE DE LA GARE
19. CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE A LA SCI PONSONNET - PARCELLE CADASTREE AP237 ET DOMAINE PUBLIC SIS PLACE GASTON NICOD
20. CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AS312 SISE CHEMIN DE DECHARGEVIN A MONSIEUR ERCAN ALEMDAR
21. ACQUISITION DE LA SECTION B DE LA PARCELLE CADASTRÉE AI78 SISE FONT CHEVALIER À ANNONAY AUPRES DE LA SCI RÉSIDENCE DU PARC MIGNOT
HABITAT
22. AIDE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE COPROPRIÉTÉ
DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
23. RIVES DE FAYA - AMÉNAGEMENTS INTERVENUS DANS LE CADRE DU PROJET URBAIN RIVES DE FAYA - SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO
24. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE - APPROBATION D’UN DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE
25. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RANCHET - CONFIRMATION DE L’INTÉRÊT DU PROJET A L’ISSUE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET A L’ENQUÊTE PARCELLAIRE
26. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RANCHET - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA )
27. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT MALLEVAL - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA )
28. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT BOISSY D’ANGLAS SUD - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA)
29. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AN 295
30. CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - TOUR DES MARTYRS - DIAGNOSTICS ARCHÉOLOGIQUES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES (INRAP)
QUESTIONS DIVERSES
AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées/le 3 déc. 2019