ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2 - FIXATION DU NOMBRE ET DU TABLEAU DES ADJOINTS SUITE A LA DEMISSION DU DEUXIEME ADJOINT
3 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 30 JUIN 2021
4 - RESSOURCES - MISE EN ŒUVRE DE LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE
5 - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2021-2023 AVEC L’ASSOCIATION D’EDUCATION ROUTIERE DU HAUT VIVARAIS
6 - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY - SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT
7 - MODIFICATIONS DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE 07)
FINANCES COMMUNALES
8 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE
9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT - AJUSTEMENTS DANS LE CADRE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021
10 - TRANSFERT DE COMPETENCES - PRISE DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES AU 1er JANVIER 2020 PAR L’EPCI ANNONAY RHONE AGGLO - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 8 JUILLET 2021
AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES
11 - ECONOMIE - ZONE DE MARENTON - CESSION DE TERRAINS DE L’ANCIENNE PROPRIETE MORAILLON A L’ENTREPRISE MAISONS DU GROUPE
12 - PNRQAD - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSEE - CESSION DE L’IMMEUBLE CADASTRE AN 353 ET SIS AU 22 RUE DES FOSSES DU CHAMP
13 - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSÉE - CESSION D’UNE TERRASSE SISE 24 RUE DES FOSSÉS DU CHAMP
HABITAT
14 - OPAH-RU 2017-2021 CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - AVENANT N°2
15 - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION FAÇADES - MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR LE RAVALEMENT DES FAÇADES
ESPACES PUBLICS
16 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DIMINUTION DES REDEVANCES AU TITRE DE L’ANNEE 2021
SCOLAIRE
17 - PARTICIPATION POUR CLASSES TRANSPLANTEES
CULTURE
18 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAS PASS CULTURE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF MIS EN PLACE PAR LE MINISTERE DE LA CULTURE
19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA BATTERIE FANFARE D’ANNONAY - ASSOCIATION DU SECTEUR ’ CULTURE ’ - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2021
SPORTS
20 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CLUB "LES PLUMES D’ARDECHE NORD"
21 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY (ACCA)
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
22 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES