ORDRE DU JOUR
N° de dossier/Délibérations
Finances communales
1. Budget Principal 2016 - Décision modificative n° 1
Administration générale
2. Exécution de travaux d’office pour compte de tiers - Autorisation donnée au Maire
3. Approbation de la convention relative à un groupement de commandes de télécommunications entre la commune d’Annonay, la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay, le Centre communal d’action sociale et le Centre intercommunal d’action sociale
4. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de travaux pour la mise en conformité des ascenseurs - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay et la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay
Régie municipale d’eau
5. Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice 2015 - Adoption du Compte Administratif , du Compte de Gestion et affectation du résultat de fonctionnement 2015
Ressources humaines
6. Recrutement de deux agents non titulaires
Sécurité et prévention de la délinquance
7. CLSPD - Financement du poste de Coordonnateur du CLSPD - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
8. CLSPD - Mise en œuvre des actions de prévention de la radicalisation portées par le CLSPD - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
9. Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes (AMAV)
Politique de la ville
10. Contrat de Ville 2016 - Validation des montants de la participation communale
11. Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles pour l’organisation de la journée internationale des droits des femmes à Annonay
Education-jeunesse
12. Opération « Rendez-vous aux jardins » - Octroi d’une subvention à « l’Association des vieux quartiers »
Jeunesse
13. Demande de subvention pour l’organisation d’un événement par le Conseil Municipal de la Jeunesse
Education et citoyenneté
14. Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune d’Annonay et l’association « CAP SOLIDAIRES » pour la période 2016-2018
Sports
15. Cession foncière de la parcelle cadastrée AC1143 sise rue Mathieu Duret dans le cadre de la construction d’un centre aquatique
Culture
16. Versement d’une subvention à l’association culturelle conventionnée Scène de musiques actuelles 07 » (SMAC 07) - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016
17. Attribution de subventions aux associations du secteur « CULTURE » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016
Fêtes et cérémonies
18. Attribution de subventions aux associations du secteur « PROMOTION DE LA VILLE » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016
19. Attribution de subventions aux associations du secteur « ANCIENS COMBATTANTS » - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016
Patrimoine
20. Cession des parcelles cadastrées AX1080 et AX1081 sises 7 place des Cordeliers à Annonay à Monsieur Georges BLACHON
Espaces publics
21. Réseaux secs - Projet de remplacement des lampes à mercure - Approbation de la convention avec le Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE 07)
22. Eau potable - Réhabilitation des réseaux humides et de la voirie – Quartier Saint François - Annonay - Approbation de la convention de groupement de commandes entre la commune d’Annonay et la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay
Développement du territoire
23. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU coeur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à deux propriétaires
24. Demande de subvention à l’Etat au titre de territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
25. Révision du POS en PLU - Présentation du prézonage au Conseil Municipal
Questions diverses