ORDRE DU JOUR
Finances Communales
Budget Principal - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif ,
du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
Budget Principal - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 1
Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice 2010
Décision Modificative n° 1
Budget Annexe de l’Eau - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2009
Budget Annexe de l’Assainissement - Exercice 2009 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion
Information du Conseil Municipal
Présentation des rapports annuels sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
Développement Économique
Site de CANSON (FAYA et VIDALON) - Approbation de la convention opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA )
Politique Foncière Territoriale
Commune d’Annonay - Centre ancien - Approbation de la convention opérationnelle à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA )
Administration Générale
Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association Animations Economiques du Bassin d’Annonay
Ressources Humaines
Personnel Communal - Organisation des services
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire de transports à l’intérieur
de la Commune d’Annonay
Jeunesse
Approbation de la convention tripartite et pluriannuelle d’objectifs à intervenir entre la Ville d’Annonay, l’Association « Cap Solidaire » et le Conseil Général
Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du Salon du Livre
Social
Attribution de subventions allouées à diverses associations - Exercice 2010
Sports
Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif
Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale
Culture
Pratique artistique et musicale dans le cadre du dispositif de l’accompagnement Educatif - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Education Nationale
Aménagement Architectural et Urbanistique
Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Désignation des personnalités compétentes et des maîtres d’œuvre membres du Jury de Concours
Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des membres duu Jury de Concours
Projet de requalification de la Place des Cordeliers - Indemnités des concurrents