Le Conseil Municipal se réunira le :
LUNDI 24 SEPTEMBRE 2012
à 18 h 30 - En Mairie - Salle Montgolfier
Ordre du jour
Finances Communales
1. Taxe Locale d’Equipement - Demandes de remise de pénalités de retard
2. Budget Régie Municipale d’Eau - Exercice 2012 - Décision modificative n° 1
Administration Générale
3. Signature d’une convention de partenariat 2012-2014 avec l’Association d’Education Routière du Haut Vivarais
4. Election de représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’Administration du LP J. & E. de Montgolfier, de la Cité Scolaire du Lycée Boissy d’Anglas et Cuminal et du Collège de la Lombardière(Modifications)
Santé Publique
5. Programme Régional de Santé établi par l’Agence Régionale de Santé (ARS) - Avis du Conseil Municipal
Education
6. Signature d’une convention partenariale d’objectifs avec le GOLA (Groupement des Oeuvres Laïques d’Annonay)
7. Scolarisation d’enfants non résidents sur la commune d’Annonay – Abandon de créance
Jeunesse
8. Rénovation et aménagement du terrain multisports de la Croze Font Chevalier - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes
Politique de la Ville
9. Jardins collectifs - Attribution d’une subvention - Signature d’une convention avec l’association « Les Vieux Quartiers »
10. Création d’un Observatoire Local de Prévention de la Délinquance - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Culture
11. Exploitation des droits de l’ouvrage intitulé « Une église au cœur de la ville, une église centenaire... Notre Dame d’Annonay » - Signature d’une convention avec l’Office de Tourisme du Pays Annonéen - Attribution d’une subvention exceptionnelle
12. Signature d’une convention multipartenariale d’objectifs avec l’Association "Groupe d’ Art Contemporain" (GAC) - Attribution de la subvention 2012
13. Soutien à la langue et à la culture occitanes en Ardèche - Vœu du Conseil Municipal
Urbanisme
14. Elargissement du Chemin de Pantu - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée BH 509 auprès des Consorts VILLEDIEU - Régularisation
15. Elargissement du Chemin de Pantu - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée BH 239 auprès de Madame TOMMASINI - Régularisation
16. Elargissement du Chemin de Pantu - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée BH 492 auprès de Madame Chantal FOSELLE - Régularisation
17. Cession d’une parcelle de terrain sise Quartier de Vaure à la SCI DU RUISSEAU représentée par Monsieur Robert VALLA
Développement du Territoire
18. PNRQAD - Mise a l’étude du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Constitution de la Commission Locale - Demandes de subvention
19. Cession des parcelles AN 273, 274, 275 et 276 à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA )
20. Signature de l’avenant n° 1 à la convention opérationnelle K004 PNRQAD entre la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA), la Commune d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA )
21. Rachat à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA) d’un logement et de locaux commerciaux sis rue Boissy d’Anglas - Parcelle AN 284
22. Définition d’un cadre pour la prise en charge des frais liés au relogement des ménages dont le logement est démoli dans le cadre du PNRQAD
23. Projet de rénovation urbaine du Zodiaque - Signature de l’avenant n° 2 à la convention ANRU
Bâtiments Communaux
24.Travaux de rénovation de la chaufferie et du réseau de chauffage à l’Ecole Maternelle Font Chevalier - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2012 - Energie
Voirie
25. Travaux de rénovation de l’éclairage public - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2012 - Energie
Environnement
26. Parrainage d’une ruche - Signature d’une convention avec la société API-PARTENAIRE
Questions Diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées – Le 18/09/12 - 09:32:49