ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - MADAME LOUISA GRENOT - DEMISSION DE MONSIEUR AURELIEN HERRERO
2 - REVISION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES
3 - PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 7 AVRIL 2022
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
4 - PNRQAD - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSEE - CESSION A HABITAT DAUPHINOIS DES IMMEUBLES SIS AU 24 RUE MELCHIOR DE VOGUE, 24 RUE DES FOSSES DU CHAMP, 22 RUE DES FOSSES DU CHAMP, 9 RUE DES FOSSES DU CHAMP POUR UNE REHABILITATION COMPLETE ET UN AMENAGEMENT DU COEUR D’ILOT
5 - SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION ’LA COLLECTIVE ROCHEBRUNE’ - AIDE AUX TIERS-LIEUX
6 - SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION "QUAND LA MER MONTE" - AIDE AU TIERS-LIEUX 7 - CONVENTION TRIPARTITE DE VEILLE ET DE STRATÉGIE FONCIÈRE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNES-ALPES (EPORA ) ET ANNONAY RHÔNE AGGLO
FINANCES COMMUNALES
8 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
9 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
10 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
11 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE
12 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS
13 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE
AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES
14 - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AL 129 AINSI QUE D’UN LOCAL DE TYPE PRÉFABRIQUÉ AU PROFIT DE L’ASSOCIATION CULTUELLE DES MAROCAINS D’ANNONAY
15 - ACQUISITION FONCIÈRE D’UN LOCAL COMMERCIAL ET DE SES ANNEXES SITUÉS 3 RUE DE L’HÔTEL DE VILLE 07100 ANNONAY AUPRÈS DE MADAME VÉRONIQUE FAURE
16 - ACQUISITION EMPRISES FONCIÈRES RÉFÉRENCÉES SECTION C ET G - PARKING ET ESPACES VERTS QUARTIER FONTANES REALISÉS SOUS MAITRISE D’OEUVRE HABITAT DAUPHINOIS
17 - ACQUISITION FONCIÈRE D’UN LOCAL COMMERCIAL ET DE SES ANNEXES CADASTRÉS AO 20 ET SITUÉS 9 RUE BOISSY D’ANGLAS 07100 ANNONAY AUPRÈS DE LA SCI SUNLIGHT
18 - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AL 255 A ALLIADE HABITAT- RÉHABILITATION THERMIQUE PAR ISOLATION EXTÉRIEURE DE LA RÉSIDENCE LES CEVENNES À ANNONAY
HABITAT
19 OPAH-RU 2017-2022 CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 3
JEUNESSE
20 - PREVENTION SPECIALISEE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L’ENFANT A L’ADULTE (ADSEA 07)
CULTURE
21 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTURE - REPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE 2022
22 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION "LA SOURCE - ANNONAY" - EXERCICE 2022
PROMOTION DE LA VILLE
23 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION "ANNONAY BERCEAU DE L’AEROSTATION"
POLITIQUE DE LA VILLE
24 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION "CITE DES NOTES" - ACCOMPAGNEMENT DU PROJET "COUPE DU MONDE"
25 - CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION "26FK"
26 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE DES PERRIERES - PROJET "C’EST MON PATRIMOINE"
RESSOURCES HUMAINES
27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
ENVIRONNEMENT
28 - PRISE DE PARTICIPATION EN PHASE D’INVESTISSEMENT ET SIGNATURE D’UN BULLETIN DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS A LA SOCIETE "A NOS WATTS"
29 - REALISATION D’UN AUDIT ENERGETIQUE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE (SDE07)
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
30 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES
SP/CB/RLB/JB/LF/JL/ZE/Assemblées - Le 1er juillet 2022