ORDRE DU JOUR
Finances Communales
1. Finances Communales - Budget Primitif 2012 - Débat d’Orientation Budgétaire
2. Finances Communales - Garantie d’emprunt d’un montant de 20.952.797,00 € - Demande présentée par le FOYER VELLAVE dans le cadre de l’opération « Transfert de patrimoine ALLIADE - Acquisition-Amélioration de 516 logements sur la commune d’Annonay » - Garantie partielle à hauteur de 50 %, soit sur un K de 10.476.398,50 €
Administration Générale
3. Administration Générale - Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Approbation des nouveaux statuts
4. Administration Générale - Conclusion de la Charte pour l’amélioration de l’efficacité de la commande publique entre la Ville d’Annonay et la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de Drôme et Ardèche
5. Administration Générale - Approbation de la convention relative à un groupement de commandes de télécommunications et informatiques à intervenir entre la Commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
6. Administration Générale - Etude de diagnostic sur l’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) - Approbation de la convention relative à un groupement de commandes à intervenir entre la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et les communes adhérentes suivantes : ANNONAY, VOCANCE, SAINT CYR, VERNOSC, TALENCIEUX, VANOSC et SAINT CLAIR
Education et Jeunesse
7. Education et Jeunesse - Reversement de la subvention du Conseil Régional - Procédure
8. Education et Jeunesse - Organisation du Salon du Livre Jeunesse – 0rientation et demandes de subvention
9. Education et Jeunesse - Projet d’échange européen proposé par le Conseil Municipal de Jeunes (CMJ ) - Demandes de subvention
10. Education et Jeunesse - Appel à projet enfance-jeunesse
Sports
11. Sports - Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs suivants : BCNA, CNA, CSA, FCA et HBCA - Exercice 2012
Habitat
12. Habitat - Approbation de la convention d’accompagnement du volet énergie de l’OPAH-RU à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’association « Pôle Energie »
Bâtiments Communaux
13. Bâtiments Communaux - Gros travaux dans les bâtiments scolaires -Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2012
Voirie
14. Voirie - Nouvelles dénominations de voies et places - Voie principale
de Châtinais
15. Voirie - Nouvelle dénomination de voies et places
Environnement
16. Environnement - Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation des statuts modifiés du Syndicat Mixte
17. Environnement - Jardins collectifs - Approbation de la convention conclue entre la Ville d’Annonay et « l’Association des Vieux Quartiers » et portant sur la mise à disposition d’un terrain communal sis au Parc Mignot
Eau et Assainissement
18. Eau et Assainissement - Approbation de l’avenant au protocole de fin de contrat d’affermage
19. Eau - Projets d’amélioration des canalisations d’eau ou d’extension du réseau public - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2012
Questions Diverses